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G. DE LAMARCODIE — LES USINES HYDRO-ÉLECTRIQUES EN FRANCE 



cheval-v;i|K'ui-. on peut aisément se rendre compte 

 de la puissance énoi-me que noire réseau de cours 

 d'eau recèle à l'état latent, puissance facile à rendre 

 pratiquement utilisable, soit en aménageant les 

 hautes chutes naturelles des pays de montagnes, 

 soit en créant des barrages dans les régions moins 

 accidentées. » 



III 



Bien que, durant ces dernières années, les pro- 

 grès de l'industrie et notamment de l'industrie élec- 

 trique, aient fait prendre un essor indéniable à 

 l'aménagement des forces hydrauliques en France, 

 nous sommes cependant encore bien loin des résul- 

 tats que l'on devrait atteindre. 



La routine, ce frein puissant, arrête ou du nidins 

 rett^rde toujours les initiatives, et, i)arce i]ue l'on 

 n'a pas partout à sa disposition de lortes chutes, 

 on ne se figure pas sunisamment la (juantilé d'éner- 

 gie que renferment des cours d'eau de hauteur de 

 chute et de débit moyens et des services que pour- 

 rait rendre leur utilisation. 



Lorsque l'esprit d'initiative vient à sortir de sa 

 torpeur, il se heurte aussitôt à des obstacles presque 

 infranchissables que lui oppose la législation 

 actuelle. Cette législation, ([ui, depuis très long- 

 temps, n'avait subi aucune modification, a pour 

 base la distinction des cours d'eau en navigables et 

 llottables, qui sont versés dans le domaine public, 

 et en non navigables ni flottables qui n'y sont pas 

 versés. Pour ces derniers, la loi du <S avril 181)8, 

 tranciiant une vieille et classique controverse, a 

 établi que le lit des cours d'eau est la propriété des 

 riverains, qui ont sur l'eau elle-même un droit 

 d'usage. De là, des diflicuUés nombreuses lorsqu'il 

 .s'agit d'établir une usine hydraulicpie, difiicultês 

 que résume fort bien, dans un exposé des motifs, 

 M. Ruau, ministre de l'Agriculture : 



« La première chose, dit-il, que doit faire un 

 industriel qui veut s'établir sur un cours d'eau est 

 de s'a.ssurer le consentement de tous les riverains 

 dont les di'oits pourraient se trouver compromis, 

 soit par le remous du barrage, soit par les dériva- 

 tions usinières projetées. Il lui faut acquérir, bien 

 entendu, les terrains nécessaires pour l'installation 

 de l'usine. Il lui faut aussi se procurer à l'amiable 

 le droit de faire passer ses dérivations sur le terrain 

 d'autrui et d'appuyer son barrage sur la rive oppo- 

 sée à la sienne. Il doit également obtenir le consen- 

 tement des propriétaires supérieurs, dont les fonds 

 pourrcuit .se trouver submergés par la retenue de 

 son barrage. Enfin, il doit traiter avec tous les pro- 

 jiriélaires dont le remous et la dérivation vont enle- 

 ver, en loul ou en partie, le droit d'usage de l'eau, 

 et, poui- cela, se faire céder par eux. ou leurs droits 

 de riveraineté ou les terrains mêmes auxquels ces 



droits se trouvent attachés. Dans tous les cas, lor.-;- 

 quil s'agit de créer une usine imporlante, dérivant 

 l'eau sur un parcours considérable, il lui faut réu- 

 nir les consentements amiables d'un très grand 

 nombi'e d'intéressés. 



« Au début (lu grand mouvement d'utilisation 

 delà houille blanche, ce consentement s'obtenait 

 d'ordinaire sans trop de difiicultês. parce que l'in- 

 dustriel avait affaire aux riverains originaires et 

 véritables; mais, au bout d'un certain temps, les 

 spéculateurs sentirent l'avantage qu'il y aurait à 

 faire de l'obstruction et ils acquirent des parcelles 

 riveraines, uniquement pour se faire « barreurs », 

 c'est-à-dire pour obliger les industriels à leur rache- 

 ter chèrement leur riveraineté. 



« Si l'industriel passait outre, comme quelques- 

 uns l'ont fait en présence de résistances isolées et 

 irréductibles, il était menacé de demandes en règle- 

 ment d'eau qui pouvaient amener la destruction de 

 ses travaux. 



" La tâche de ces industriels devenait donc diffi- 

 cile par suite de cette entrée en scène de la spécu- 

 lation. D'autre part, dans les pays montagneux, 

 sur le bord des torrents aux rives inaccessibles, la 

 propriété même est fréquemment incertaine : la 

 matrice cadastrale n'exprime pas toujours son état 

 actuel, .souvent compliqué d'ailleurs par des indi- 

 visions, par l'existence de co-propriétaires inca- 

 pables ou absents. Après avoir traité avec ceux 

 qu'ils jugeaient en posses-sion régulière, les indus- 

 triels se trouvaient exposés après coup à des 

 demandes inattendues provenant de tiers dont ils 

 avaient ignoré l'existence, aboutissant à des procès 

 ruineux et aux exigences de nouveaux accapa- 

 reurs. » 



Il résulte de cet état de la législation que le 

 possesseur de la plus petite parcelle de riveraineté 

 peut, par sa mauvaise volonté, empêcher l'établis- 

 sement d'une usine hydraulique, qui, utilisant de 

 puissantes énergies, pourrait répandre le bien-être 

 dans toute une région. 



Ce que des riverains ne font pas dans un but 

 malintentionné, d'autres peuvent le faire par une 

 mauvaise intelligence de l'intérêt général et même 

 de leur propre intérêt. Comme le fait fort bien 

 ressortir M. Mâhl, des industries de minime im- 

 portance s'installent parfois sur un cours d'eau, , 

 et, par le droit du premier occupant, s'arrogent le 

 bênétice exclusif de l'usage des eaux venant 

 d'amont : elles empêchent ainsi, sur le parcours oc- 

 cupé par leurs canaux de dérivation, l'installation 

 d'autres industries plus utiles, « morcelant d'une 

 façon sérieuse la puissance naturelle qu'elles utili- 

 sent généralement très mal, en ne récupérant ou 

 n'employant qu'une faible partie de la puissance 

 par elles immobilisée ». 



