BIBLIOGRAPHIE — ANALYSES ET INDEX 



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l'ail d'ajouliM' (Hicl(|UfS sii;iK's pimr i-eiidrc certiiine.s 

 innsoiim s l'iiiiili.iliiiues. i]ui iiiérilonl vr;iiiiu;iit d'être 

 n'pn'-siMitées. M.iiil doiiiire l;i truibilité de l'accent en 

 marocain, lesauleurs de re Mnntiel sesoiil pnidenimeiU 

 "ai'di'S d'eiilrei- dans des ilélails el des piécisions sili- 

 ce jioiiil délical. L'accent est d'ailleurs soigneuse- 

 menl indi(iué dans les dialogues qui occupent les 

 pages I88-22-2. Ces dialogues sont choisis de façon à 

 peimeltre au voyageur (|iii arrive au Maroc de de- 

 mander iniinc'diatenienl ce qui lui est indipensable : 

 l'arrivée, moulures et bagages, en marcbe, l't'lape, la 

 Il inpiTalure, la nourriture, le bain maure, le marché, 

 monnaies el change, [ioids et mesures, café, musique 

 cl danses, tels sont leurs tilres. Dans ces dialogues, la 

 phrase Irançaise est suivie de la phrase arabe et de la 

 piononciation en caractères latins. 11 en est de même 

 dans le [iremier vocabulaire (p. 22;î-'i20 , comprenanl 

 les noms de métiers. l,e second vocabulaire donne les 

 priui'ipaux mots espagnols adoptés par l'arabe maro- 

 cain. I.e (roisiènie est relatif au calendriei' et aux 

 noms des divisions du temps. 



Enlin, pour renseigner le nouveau débarqué au Maroc 

 sur le pays et les populali'Ois, les autours ont fait pré- 

 ci'der leur étude grammaticale d'une copieuse intro- 

 duction sur la géographie, l'histoire, l'état politi(|ue el 

 social du .Maroc. On a déjà sur ce même sujet l'excel- 

 lent livre d'Augustin Bernard: mais le résumé donné 

 dans le Mnniinl il'nnilip lunrociiin y est tout à fait à sa 

 place; c'est le complément naturel du reste du livre. 



En un mot, disons que le petit livre de MM. (iaude- 

 froy-Demonibynes et Mercier est présenté avec méthode 

 ri clarté; il est appelé à rimdre de précieux services à 

 tous ceux qui vont au Maroc. Alpheo Bel, 



Directeur de la Méders.T de Tlemcen. 



Ilolt/. (Louis). — Traité de Législation marocaine. 



— l val. 111-8" do i'M p^ii/c's. l'rix : 10 /'/■.. Sat-ielv 

 des Jtiriti-Cl issetirs, cdituiir. Paris, i<)li. 



M. Louis Holtz, ancien magistrat, docteur en droit, 

 chef de contentieux de la ('ompagnie Marocaine, vient 

 de publier, dans les Kdilions des Juris-Classeurs, un 

 traité de législation marocaine. 



C'est le premier qui parai-se. Sou besoin était 

 vivement ressenti : Quel est le colon, le fonctionnaire, 

 l'ofticier, le commerçant de la Métropole en rapport 

 d'alTaires avec le Maroc qui n'ait, à maintes reprises, 

 — en constatant combien de temps, combien de 

 recherches il fallait pour obtenir sur tel ou tel point 

 un renseignement précis — regretté de n'avoir pas 

 sous la main un volume lui donnant d'une manière 

 piMtique el exacte les données indispensables concer- 

 nant l'Empire chérilien? Tauté.t il s'agit de savoir la 

 compétence d'un fonctiomiaire. tantol l'organisation 

 d'un service, tantôt la règle de droit applicalde à une 

 situation donnée ; ou bien c'est un lU'incipe, une idée 

 générale, que l'iui i-echercbe dominant telle ou telle 

 m.itière, telle ou telle question qui sort de la pratique 

 i'urnalière: que de peine pour trouver ou pour retrou- 

 ver le texte, la date, la référence, le renseignement qui 

 échappe ! 



L'ouvrage de M. Louis lloltz, consciencieux et pré- 

 ris, sera là désormais pour mettre à la disposition du 

 iherclieur sa documentation exacte et abondante. 

 Dans ses 457 pages, il embrasse l'ensemble de la 

 législation marocaine, il présente le tableau complet 

 du Droit public el iiu Droit privé du Protectorat. 

 Tableau qui certes était malaisé à tracer 1 Ouello com- 

 ple.vité, quel enchevêtrement de situations! 



Voilà un Empire, souvc^rain théori(juement jusqu'à 

 une époque toute récente, mais qui a accordé à telles 

 ou telles Puissances d'importantes concessions, notani- 

 nient quant a la condition faite aux étrangers sur son 

 territoire. Les concessions qu'il a iiccordées ne se 

 sont pas limitées aux étrangers; elles ont eu pour 

 effet encore de soustraire à sa souveraineté un certain 

 nombre de ses propres sujets : non seulement des 

 traités particuliers sont à intervenir entre le .Maroc et 



tidie uu IhIIc Puissance, traités dont le Jeu de la clause 

 de la nation la [ilus favorisée a ('leridn la portée d'ap- 

 |ilication; mais des conventions sont intervenues qui 

 ont internationalisé le Maroc, qui ont fait fonclionner 

 sur son sol des institutions très diversea, en donnant 

 parfois à telle ou telle Puissance une situation parti- 

 culière, sans que la nature de C(!tte situation .soit 

 toujours bien précisée et que l'on sache très exacte- 

 ment s'il s'agit de lexercicf- d'un mandat ou au con- 

 traire d'un (Iroit projire à cette Puissance. 



C'est là-dessus iiu'intervienl le tiaité de Protectorat 

 entre la Erance et le Maroc ; mais la France a pris des 

 engagements internationaux antérieurs, dont la signa- 

 ture du traité <lc Protectorat va mar(|uer la mi~e en 

 application pratique : et à peine le traité de Protec- 

 torat est-il signé qu'il va falloii- négocier avec l'Espagne 

 un accord qui. tout en conseivanl, dit M. lloltz, pour 

 la situation relative du Maroc et de la zone esji.ignole, 

 une unité de droit international, crée une dualité 

 d'administration et une dualité de responsabilité. 

 Quels sont les traités passés entre les Puissances et le 

 Maroc auxquels le Protectorat va mettre lin ? Quels 

 sont ceux qui vont subsister.' Dans ()uelle mesure les 

 réformes apportées dans l'organisation de l'Empire 

 chérilien vont-elles affecter l'existence de ces traités ? 

 Autant de questions qui se dressent du côlé interna- 

 tional et qui ne contribuent pas à faire de la situation 

 au Maroc un modèle de simplicité! Et qoe d'autres 

 causes encore de complexité dans l'organisation ou 

 surtout le manque d'organisation chérilienne elle- 

 même ! Sans doute peu à peu s'instaure un état de 

 choses nouveau, grâce à l'activité de nos fonction- 

 naires, mais qui oserait sans guide s'aventurer dans le 

 dédale de l'organisation marocaine "? Pour ne parler 

 que des diverses Juridictions qui fonctionnent au 

 Maroc, comment ne pas être effrayé de leur nombre: 

 Justice musulmane, du Oidi ou du (^aid. |ustice 

 Israélite, tribunaux consulaires. Juridiction d'excep- 

 tion, conseil de guerre. Juridiction arbitrale de 

 l'accord du 4 novembre 1911, tribunaux particuliers 

 de la Banque d'Etat, Juridiction enlin du Protectorat, 

 tribunaux de paix, de première instance ou Cour 

 d'appel ! 



Quel sentiment d'incertitude ne concevrait-on pas 

 en songeant que pour la seule Justice tant de portes 

 se présentent devant celui qui veut faire valoir son 

 droit el qu'il faut frappera la bonne porte sous peine 

 d'échec et de frais inutiles ? 



Il était bon qu'un homme compétent Jetât ([uelque 

 lumièie sur l'oiganisalion complexe do l'i'.mpire 

 chérilien : organisation d'hier qui demeure encore sur 

 bien des points celle d'aujourd'hui, organisation d'au- 

 jourd'hui — qui ne s'appliquera complètement que 

 demain — . Le imblic qui consultera l'ouvrage de 

 M. lloltz — et ce seront tous ceux qu'un lien quel- 

 conque rattache à l'Empire chérilien — lui sera i-econ- 

 naissant de l'elîorl qu'il a heureusement entrepris 

 pour débrouiller une situation complexe, planter 

 quelques Jalons et déterminer quelques points de 

 repère sur une roule assez malaisée. 



(jILUKRT GlDKL, 

 [Professeur de Droit international 

 à rUniversilé de Hennés. 



liai" (Emile), Docteur es scioncrs Juridiques, Pro- 

 essciir siijipléaiil cTarahc à l'h'role des Lmigiies 

 i/c/fH/.î/cs- vivantes. — L'organisation de la pro- 

 priété foncière au Maroc. Etude théorique et pra- 

 tique. [PreDicc do M. Piehre B,vi:din, scuatoiir, ini- 

 iiislre de la .Marine). — 1 vol. iii-S" de 151 pages. Paul 

 Gcutliiier, éditeur. Paris, 1913. 



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