Section I, 1917 [147] Mémoires S.R.C. 



Arrêts, edits, ordonnances, mandejyients et règlements conservés dans les 

 archives du palais de justice de Montréal. 



Première Partie 1653-1700. 

 Par E.-Z. Massicotte 



Présenté par M. Benjamin Suite, M. S. R. C. 

 (Lu à la réunion de mai 1917.) 



C'est dans les arrêts, edits, mandements, ordonnances et règlements 

 que l'on aperçoit l'orientation que les autorités diverses ont imprimé 

 à Montréal, que l'on suit le développement de cette ville et que l'on 

 peut puiser plusieurs détails intéressants sur la vie sociale de nos aïeux. 

 Aussi, sans la connaissance de ces pièces, une partie essentielle de 

 l'histoire de la région en question reste-t-elle ignorée. 



Quelques ouvrages ont déjà publié la liste ou le texte des documents 

 de ce genre qui sont à Québec, tels : Les edits et ordonnances royaux, 1854- 

 1856, 3 vol.; De Montigny, Histoire du droit, 1869; Les jugements et 

 délibérations du Conseil souverain, 1885-1891, 6 vol.; Têtu et Gagnon, 

 Mandements, lettres pastorales, etc. des évêques de Québec, 1887-1890, 

 7 vol., etc., mais il n'existe pas encore de répertoire de ceux qui sont 

 conservés dans les archives du palais de justice de Montréal et nous 

 avons pensé qu'il serait opportun de combler cette lacune. 



Ces arrêts, edits, mandements, ordonnances et règlements émanent 

 de deux sources principales: premièrement, du roi, des évêques, des 

 gouverneurs généraux, des intendants et du Conseil souverain; deu- 

 xièmement, des gouverneurs particuliers, des seigneurs, des juges sei- 

 gneuriaux et des juges royaux. 



Peu de pièces de la première source ne sont pas connues et peu ne 

 s'adressent pas à toute la Nouvelle-France, mais celles de la seconde 

 sont inédites pour la plupart et ne concernent que la ville et le gou- 

 vernement de Montréal, à de rares exceptions près. 



* * * 



Au début, les ordonnances étaient lues, publiées et affichées à la 

 porte de l'église paroissiale, par le greffier du tribunal; plus tard, cette 

 besogne fut confiée à un huissier qui lut et afficha, non seulement à la 

 porte de l'église, mais, en plus, sur la place publique, c'est-à-dire sur 

 la place du marché, où on avait dressé un poteau pour y fixer les 

 documents. 



