[massicotte] archives DE MONTRÉAL 215 



1708, 14 décembre. Ordonnance de l'intendant Raudot faisant 

 défense aux Frères Hospitaliers de Montréal, de faire des vœux et de 

 porter le "capot noir, la ceinture de soye et le rabat." 



(Reg. des aud. 1708.) 



1708, 14 décembre. Ordonnance de l'intendant Raudot dé- 

 fendant aux Sœurs de la Congrégation de Notre-Dame de faire des 

 vœux et déclarant nuls ceux qu'elles feront à l'avenir. 



(Reg. des aud. 1708.) 



1709, 10 janvier. Ordonnance du juge Fleury Deschambault 

 obligeant les propriétaires et locataires de maisons à poser des échelles 

 convenables sous quinze jours à peine de 10 livres d'amende. 

 L. p. & a. le 13 janvier par LePallieur. 



(Arch, générales.) 



1709, 23 février. Ordonnance du lieutenant général, civil et 

 criminel de Montréal. Vu que les habitants jettent immondices et 

 neige devant leurs maisons ce qui fait que les chemins sont imprati- 

 cables pour les traînes, cariolles et gens de pied chaque habitant 



devra enlever neige et immondices dans huit jours. L. p. & a. le 24 

 février 1709 par LePallieur. 



(Arch, générales et Reg. des aud. 1709, p. 396.) 



1709, 24 mai. "Règlement pour les viandes de boucheries" par 

 le lieutenant gén. c. & c. de Montréal, "confirmé par l'ordonnance de 

 Mgr. l'intendant en date du 16 juin ensuivant." Ces deux pièces, 

 mentionnées dans un document judiciaire du 26 mars 1710, n'ont pas 

 été retrouvées.^ 



(Arch, générales.) 



1709, 13 juin. Ordonnance de l'intendant Raudot. Etant 

 informé que les habitants de ce gouvernement de Montréal nourrissent 

 trop de chevaux qui ne leur rapportent rien et négligent l'élevage des 

 bêtes à cornes et à laine qui leur rapporteraient profit; il est ordonné 

 que chaque habitant de ce gouvernement n'aura pas plus de deux 

 chevaux ou cavalles et un poulin à partir de la 1ère semaine de 1710; 

 ceux qui en ont plus devront les tuer à cette époque. Cette ordon- 

 nance ne s'applique pas à ceux qui font profession de charroyer pour 

 le public. 



(Reg. des aud. 1709.) 



