Imassicotte] archives DE MONTRÉAL 219 



1714, 24 Janvier. Ordonnance de M. Begon au sujet de l'achat 

 et de la vente des blés "vu que la récolte de l'année 1713 n'a pas été 

 abondante." 



(Arch. gén. et reg. des aud., 1714, p. 977.) 



1714, 23 juin. Ordonnance de M. Begon. Vu que le nombre des 

 cabaretiers s'est multiplié, il est de nouveau réduit à 10 cabaretiers- 

 aubergistes et à 9 cabaretiers pouvant vendre de la bière aux Sauvages, 

 tel que réglé par l'ordonnance de M. Raudot du 23 juin 1710. 



Fait à Montréal. L. . p. & a. par LePallieur. 

 (Reg. des aud. 1714, p. 1019.) 



1714, juillet. Lettres patentes concernant les justices de l'île de 

 Montréal et de la côte Saint-Sulpice. 



(Reg. des aud. 1718, p. 1324.) 



1715, 22 mars. Ordonnance du juge Fleury Deschambault au 

 sujet de l'entretien des banquettes (trottoirs.) 



(Arch, générales.) 



1715, 22 juillet. Ordonnance de Michel Bégon obligeant les 



habitants à faire transporter dans les endroits désignés, les terres, 



vidanges, etc., qui sont dans les rues vis-à-vis leurs bâtiments, afin de 



conserver le niveau des rues tel qu'établi par le Sieur de Catalogne. 



(Arch, générales.) 



1715, 5 août. Arrêt du Conseil supérieur obligeant les juges et 

 procureurs à faire exécuter les articles 8, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 16, 18 du 

 titre 20 de l'ordonnance de 1667, concernant les actes de l'état civil. 

 (Reg. des aud. 1715, p. 1118.) 



1715, 12 septembre. Arrêt et déclaration du roi concernant la 

 régence du royaume. 



En suite — 1715, 22 septembre. Lettres patentes du roi sur l'ar- 

 rêt précédent. 



(Reg. des aud. 1716, p. 1244.) 



1716, mars. Lettres patentes du roi portant amnistie pour les 

 coureurs de bois. 



(Reg. des aud. 1716, p. 1245.) 



1716, 27 avril. Règlement "au sujet des honneurs dans les 

 églises de la Nouvelle- France." 



(Reg. des aud. 1717, p. 1247.) 



