PROCEEDINGS 1<'0R 1913 XLV 



11. — "Le timbre-poste," par Adolphe Poisson; 



12. — "Les Diatomées d'eau douce de la province de Québec," par Mgr. 

 C. P. Choquette. 



Durant l'année qui commence, la Section I serait disposée à élire 

 quatre nouveaux membres, pour remplir autant de vacances qui exis- 

 tent dans ses rangs. 



Les élections pour l'exercice 1913-14 ont donné le résultat que voici: 



P. B. Mignault, président; 



Rodolphe Lemieux, vice-Président; 



Louvigny de Montigny, secrétaire. 



Sur proposition de l'honorable Thomas Chapais, appuyé par M. 

 Ernest Myrand, 



La Section I a émis le vœu que la démission de M. Ernest Gagnon, 

 de Québec, ne soit pas acceptée, et qu'il soit prié de demeurer sur la 

 liste des membres actifs de la Société Royale du Canada qu'il a honoré 

 par ses travaux historiques, archéologiques et littéraires. 



Sur proposition de M. Louvigny de Montigny, appuyé par M. A.-D. 

 DeCelles, 



La Section I a émis le vœu suivant : 



Attendu que le développement des letters, des sciences et des arts 

 dépend essentiellement de la protection qui leur est accordée par l'Etat; 



Attendu que les lois canadiennes qui protègent la propriété intellec- 

 tuelle sont de vieille date et correspondent imparfaitement aux princi- 

 pes nouvellement adoptés dans la plupart des pays souverains, tant pour 

 la protection des auteurs nationaux que pour celle des auteurs étrangers ; 



Attendu que, le 6 décembre 1911, le gouvernement britannique a 

 adopté une loi comportant une refonte générale de la législation anglaise 

 sur le droit d'auteur, et que cette loi constituait le loi modèle destinée 

 à inspirer une législation uniforme dans toutes les colonies et possessions 

 britanniques, devant être simultanément mise en vigueur le premier 

 jour de juillet 1912, date de l'application de la nouvelle loi impériale; 



Attendu que le gouvernement canadien, en avril 1911, a soumis au 

 Parlement un projet de loi nouvelle relative au droit d'auteur, tant pour 

 les auteurs nationaux que pour les étrangers, mais que la dissolution du 

 Parlement a remis les choses en l'état et a laissé à refaire la nouvelle loi 

 canadienne sur le droit d'auteur; 



Attendu que, comparativement au Royaume-Uni et aux autres pos- 

 sessions britanniques, le Canada se trouve déjà arriéré d'une année dans 

 cette législation, et que le statut à présent en vigueur au Canada ne porte 

 aucun des amendements que la plupart des pays ont jugé à propos d'a- 

 dopter en ces dernières années pour favoriser le développement des let- 

 tres, des sciences et des arts; 



