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de M. Bigot, intendant, et ils seront embarqués pour France dans le 
vaisseau où il passera; ces papiers ne seront point visités. 
—Il en est de même de cet article. 
Art. 45.—Les registres et autres papiers du Conseil Supérieur, de 
la prévôté et amirauté de la même ville, ceux des juridictions royales 
des Trois-Rivières et de la ville de Montréal, ceux des juridictions sei- 
gneuriales de la colonie, les minutes des actes des notaires des villes et des 
campagnes, et généralement les actes et autres papiers qui peuvent 
« . 
servir à justifier l’état et la fortune des citoyens, resteront dans la 
colonie, dans les greffes dont ces papiers dépendent. 
—Accordé. 
L'existence aux Archives du ministère des Colonies d’une douzaine 
de volumes intitulés Notariats du Canada, donne à penser que l’article 
45 de la capitulation de Montréal n’a pas été complètement observé, 
mais il s’agit ici d’actes faits en double, dont un exemplaire est resté au 
Canada et l’autre a été envoyé en France. 
D'une façon générale, le Canada a gardé les registres et autres 
papiers qui sont énumérés dans l’article 45. Ils forment le fonds le plus 
ancien des Archives de la province de Québec, à Québec. 
Dans les deux capitulations de Louisbourg, en 1745 et en 1758, il ne 
fut pas question des archives de cette ville; mais nous verrons plus loin 
ce qu’elles sont devenues. 
Nous allons maintenant essayer de suivre les papiers rapportés en 
France par les différents fonctionnaires. Et, à cette fin, notons l’arrivée 
en ce pays de chacun des navires qui ramènent, après la capitulation, 
Vaudreuil, Lévis, Bigot et les autres officiers. ! 
Le 23 novembre 1760, on signale l’arrivée à Morlaix d’un vaisseau 
anglais venant de Plymouth avec six compagnies de Montréal. 
Le 27 novembre, Lévis écrit au ministre, de La Rochelle, pour 
annoncer son arrivée. Il a traversé la mer sur un vaisseau de 200 ton- 
neaux (vol. 105). 
Le 28 novembre, Vaudreuil écrit de Brest au ministre, qu’il lui 
envoie Villemont avec les dépêches (vol. 105). 
Le 6 décembre, il est encore à Brest et s’excuse auprès du ministre 
de ce que le rhumatisme l'empêche de se rendre immédiatement à la 
cour. De son côté, l’intendant de Brest annonce à la cour, le 3 décem- 
bre, l’arrivée du vaisseau anglais l’Aréthuse, avec M. de Vaudreuil, 142 
passagers, et les papiers relatifs à la capitulation de Québec et de Mont- 
réal. 
Le trois octobre, arrivée à La Rochelle du Ultham. 
Le 12 décembre, arrivée à Morlaix du Britannia. 
? Nous tirons tous ces renseignements des Archives des Colonies, série B. 
