[ROY] LES ARCHIVES DU CANADA 79 
qui s’y trouvaient seraient transportées dans les voûtes de l’évêché, 
ce qui fut exécuté immédiatement. Le secrétaire de la province en 
reçut la garde temporaire, en attendant que l’on put aviser autrement. 
D’après l’inventaire qui fut fait en 1783, par le greffier Boisseau, il 
appert que les archives n’eurent pas trop à souffrir du siège de Québec. 
C’est tout au plus s’il signale comme ayant brûlées quelques minutes 
des études d’Audouart et de Dulaurent, et quelques registres de la pré- 
vôté. Les minutes du notaire Pichet, notaire sur l’île d'Orléans, 
furent cependant complètement perdues. 
La commission d'enquête nommée en 1787 fit un choix des docu- 
ments qu’elle avait examinés, et il en fut publié une plaquette en 1791, 
chez l’imprimeur Samuel Neilson sous le titre: Anciennes archives fran- 
çaises ou extraits des minutes du Conseil, qui concernent les registres du 
Canada, lorsqu'il était sous le gouvernement de la France, avec texte an- 
glais en regard. En 1783, on avait de même publié les Capitulations et 
extraits des traités concernant le Canada. Cette dernière plaquette fut 
réimprimée en 1800. On possède aussi une liste des documents sous la 
garde du secrétaire de la province, datée du 10 août 1791, et une autre 
du ler mai 1792, donnant la liste des papiers d'Etat reçus en 1790, 1791, 
et 1792. 
Une liste des officiers civils et des divers bureaux du gouvernement 
de la province du Bas-Canada, préparée le 7 janvier 1792, d’après l’ordre 
du lieutenant-gouverneur Alured Clarke,'! nous indique avec exactitude 
comment les anciennes archives allaient se diviser sous le nouveau sys- 
tème d'administration et comment il allait s’en créer de nouvelles. Dès 
1789, le comité exécutif avait formé dans son sein une sous-commission, 
chargée spécialement de l’administration et de la vente des terres pu- 
bliques, et celle-ci recommanda aussitôt que le greffier plaça en sûreté 
ses archives. Il y a là un rapport très élaboré du conseil, daté le 4 dé- 
cembre 1789, où il est dit, comment il faut assurer la conservation de 
tous les titres de propriété. En 1790, le gouverneur Dorchester s'occupe 
de recueillir tous les plans et cartes qui peuvent intéresser la province, 
et la liste qui en fut dressée alors par l’arpenteur général Samuel Holland, 
(12 novembre 1790), est encore très intéressante à consulter. On s’oc- 
cupe de même à rassembler chez le greffier des terriers tous les regis- 
tres concernant les propriétés seigneuriales (28 janvier 1791). En 1794, 
c’est le nouveau grand-voyer Gabriel-Elzéar Taschereau, qui demande à 
rassembler dans son bureau tous les anciens procès-verbaux de la voirie 
afin qu’il soit en mesure de mieux accomplir ses devoirs, et il nous 
révèle en même temps le fait que beaucoup de ces procès-verbaux 

‘Cf. Livre A des délibérations du Conseil exécutif, pp. 76 à 84. 
* Voir aussi lettre de Philippe de Rocheblave, nouveau greffier du papier-terrier, 
qui demande un endroit où mettre ses archives en sûreté (6 juin 1794). 
