4 SOCIETE ROYALE DU CANADA 



Beront à Ottawa, et ses assemblées auront lieu dans cette ville, à moins 

 de décision contraire. 



10. Ouvrages présentés (article modifié en 1905). 



!• — Le titre de tout manuscrit, mémoire ou travail quelconque qu'un 

 membre se propose de lire à une réunion de la Société, doit être soumis, 

 avec un résumé de son contenu, au Conseil, par le moyen du secrétaire 

 honoraire, avant l'assemblée en question. Ceci étant fait et approuvé, 

 la communication dont il s'agit est référée à la section dont elle ressort, 

 où elle est lue et discutée, soumise à un comité de la même section et, 

 sur rapport de ce comité, elle peut être recommandée au Conseil pour 

 publication, soit dans son entier ou par extraits, dans les bulletins de 

 la Société. 



II. — Le titre de tout manuscrit, mémoire ou travail quelconque 

 qu'un, membre se propose de discuter par voie de correspondance, avec 

 un résumé de son contenu, peut, sous l'article 4, être renvoyé au secré- 

 taire de la section à laquelle il appartient, en aucun temps entre deux 

 assemblées. Si le secrétaire de la section (se faisant assister s'il le dé-t 

 sire) décide que la publication immédiate est chose importante, et si la 

 section a assez de fonds disponibles pour cet objet, le manuscrit au com- 

 plet, dès qu'il est reçu, doit être composé par les typographes de la 

 Société, avec la date de sa réception très visiblement indiquée; et un 

 exemplaire ainsi imprimé est envoyé à chaque membre de la section. 



Un certain nombre d'exemplaires sont donnés à l'auteur. Tous ces 

 papiers sont publiés sous la forme et le titre déterminés par le Conseil, 

 avec un en-tête expliquant qu'ils sont soumis à la discussion des membres 

 de la section, sujet à revision, et que la Société n'est pas responsable de 

 leur contenu. 



La somme d'argent accordée à une section pour cet objet est fixée, 

 de temps à autre, par le Conseil. 



Les papiers ainsi référés à une section pour être discutés par cor- 

 respondance seront, lors de la prochaine assemblée annuelle, soumis de 

 nouveau à la section pour plus ample discussion, si on le désire^ et ils 

 sont traités d'après la procédure (article I.) nécessaire avant que d'être 

 insérés dans le bulletin. 



III. — Les écrits des personnes qui ne sont pas membres de la So- 

 ciété peuvent être soumis par les membres sous les mêmes conditions 

 que pour leurs propres ouvrages. 



11. Sociétés associées. 



Toute société littéraire ou scientifique du Canada choisie par un 

 vote de la Société, est invitée au moyen d'une circulaire du secrétaire 



