CXIV ROYAL SOCIETY 01' CANADA 



Cht^ai v\\ lii'uclmi't.'. II rairiihhi du titre idiut '" Larmes d'auKnir" et le 

 répandit dans le pays. Laure C'onan eut recours aux tribunaux. Ce- 

 pendant, Je libraire sortit vainqueur du procès. Il n'eut pas même un 

 reproclie et l'auteur l'ut coiidanmé à payer les frais. Fn libraire de 

 Québec, trouvant le jeu l)0]i, publia à son loui-, et les " Larmes d'amour '' 

 continuèreut à couler librement.^ 



(^)ue d'autres exemples du même genre nous pourrions citer! Ils 

 ne sont pas connus du i>ul)lic parce que les auteurs canadiens, se sentant 

 mal protégés par dos lois qui ne définissent presque rien, qui ne disant 

 pas même jusqu'où peut s'étendre le droit honnête de reproduction, 

 n'osent pas réclamer. À quoi bon du reste entamer des procès coûteux 

 qui n'assureraient en rien leur réputation et qui ne pourraient qu'ajouter 

 à leurs ennuis? Les procédures en réclamation de dommages dans des 

 cas de cette espèce sont si complitiuées et si lentes, et la preuve si difficile 

 à faire qu'il vaut mieux souffrir en silence. 



Voici ce qu'il faudrait à notre sens dans une loi nouvelle: 1° une 

 enumeration plus étendue des catégories d'ouvrages intellectuels à sauve- 

 garder — enumeration qui comprendrait les cours universitaires, les con- 

 férences publiques et les études préliminaires soumises aui sociétés 

 savantes; 2° préciser d'une façon circonstanciée les modes divers de 

 contrefaçon. 3° une protection plus étendue des publications périodiques 

 sans passer par les formalités de l'enregistrement. 4° une répression 

 rapide de la contrel)ande intellectuelle. 



Sur ce dernier i)oint nous devons dire que le ministre de la justice, 

 l'honorable ]\I. Ayleswortli, a vottlu insérer dans le code criminel pendant 

 la dernière session (1909) une clause pleine de sens dans le but de punir 

 sommairement les vendeurs d'o'uvres musicales contrefaites. Voilà un 

 pas dans la bonne voie. Pourcpioi, en effet, ne pas réprimer par une loi 

 pénale le vol dos œuvres intellectuelles à qtielque catégorie qti'elles appar- 

 tiennent. Est-ce que cela ne serait pas plus pratique que le recours à 

 l'action civile en domtnages avec ses résultats problématiques? Nous 

 n'avons pas la prétention dans cette rapide esquisse d'énumérer tous 

 les griefs des auteurs, mais nous en avons dit assez, croyons-nous, pour 

 attirer l'attention d'un législateur éclairé. 



Nous ne nous hasarderons pas à dire que les réformes que nous 

 suggérons vont inaugurer chez les écrivains canadiens un régime supé- 

 rieur à celui (pie nous ont légué nos pères. 11 y a bien longtemps que 

 Tacite a écrit que les livres ne donnent pas la fortune et que leurs fruits 

 se réduisent à un court plaisir et à des louanges frivoles. Et cette phrase 

 est plus vraie que jamais. On nous citait tout récemment dans les jour- 



1 ./fiiiriia] (le Frniiçoise. 21 avril lî)06. 



