PROCEEDINGS FOR 1914 XXVII 



Le secrétaire rapporte le cas de MM. Hector Garneau et Eugène 

 Rouillard qui, aux dernières élections dé la Société Royale, ont obtenu 

 chacun un nombre de voix égal, et suffisant aux termes des règlements, 

 mais qui n'ont pas été déclarés élus, une seule vacance restant à 

 remplir. 



M. Gérin, appuyé par M. de Montigny. 



Propose: Que la Section I présente un rapport à l'assemblée 

 générale pour la prier de suspendre le règlement relatif aux dernières 

 élections de la Société Royale et de déclarer élus MM. Garneau et 

 Rouillard. 



M. Chapais, appuyé par M. Rivard, propose en 



Amendement: Que la Section I ne voit pas l'urgence qui justi- 

 fierait une demande de suspension des règlements, MM. Garneau et 

 Rouillard pouvant être présentés aux prochaines élections en vertu du 

 paragraphe 4 de l'article 6 des règlements; que, conséquemment, la 

 Section I recommande que soit annulée l'élection à la troisième va- 

 cance que la Section I avait à remplir au cours du dernier exercice, et 

 que, en vertu de l'article 8 des règlements, la Section I réclame le droit 

 d'élire trois nouveaux membres aux prochaines élections. 



Mgr A.-E. Gosselin, l'abbé Auguste Gosselin, MM. Chapais, 

 Rivard, Myrand et Roy votent en faveur de l'amendement qui est 

 ainsi affirmative, les autres membres étant absents ou s'abstenant. 



Le secrétaire soumet une lettre du secrétaire général, en date du 

 21 avril dernier, informant la Section I que Mgr Bégin, Mgr Bruchési, 

 sir François Langelier et M. Ernest Gagnon, par l'effet de l'article 8 

 des règlements, .doivent être considérés comme démissionnaires, et 

 qu'une résolution doit être adoptée pour couvrir le cas particulier de 

 M. l'abbé Camille Roy. 



Sur proposition de M. Chapais, appuyé par M. Rivard, il est 



Résolu: Vu l'urgence, de recommander à l'assemblée générale de 

 suspendre l'effet des règlements dans le cas de Mgr Bégin, Mgr Bru- 

 chési, sir François Langelier et M. Ernest Gagnon qui, à cause des 

 éminents services par eux rendus aux lettres canadiennes, sont dignes 

 de rester membres de la Société Royale, malgré l'empêchement dans 

 lequel ils se trouvent de prendre part à ses travaux; et qu'ils soient 

 maintenus dans les cadres de la Section I durant une année. 



Il est aussi 



Résolu: En vertu de l'article 8 des règlements, de maintenir 

 M. l'abbé Camille Roy dans les cadres de la Section I durant une 

 année. 



Sur proposition de M. l'abbé Auguste Gosselin, appuyé par M. 

 Myrand, il est 



