GORRESPONDA.NCh; 



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été faite, parce que le principe toxique s'accu- 

 mule progressivemeut dans Toryanisme. Il se 

 pourrait, enfin, que la qualité du terrain sur le- 

 quel pousse les gesses puisse avoir une influence 

 sur la qualité des graines et leur richesse en 

 principe tnxique. C'est ce que l'on voit et ce que 

 l'on connaît fort bien pour quantité de plautes 

 médicinales, mais ce qui n'a pas été établi pour 

 les plantes ou les graines dont l'utilisation doit 

 d'une façon gf^nérale être rejetée. — (G. M. i 



— JN° 6830 {Isère). — A la suite des crues de 

 1910, un ruis>eau qui, à plusieurs reprises, a été 

 détourné par un voisin propriétaire d'une car- 

 rière pour l'exploitation de laquelle ces eaux le 

 gênaient, a subitement renversé sa berge et em- 

 prunté pour lit un chemin déclassé en cette 

 partie, puis est entré dans votre propriété, y 

 creusant un lit, renversant un mur de soutène- 

 ment, et a rejoint ainsi un autre ruisseau qu'au- 

 paravant il rejoignait après un long contour. 

 Les habitants d'un hameau, pour qui le chemin 

 est de quelque utilité, veulenl rétablir le chemin 

 et par suite, faire remettre le ruisseau à sa place. 

 Il se trouve que le ruisseau, à son . ancienne 

 place, est en surélévation au-dessus de vos terres, 

 s'y infiltre et les détériore considérablement. 



Vous avez prévenu le conseil municipal qu'au 

 cas oîi il vous obligerait à rétablir le ruisseau en 

 son lieu et place, vous lui demanderiez des in- 

 demnités pour les dégâts que ledit ruisseau 

 vous a causés. Vous demandez si votre réclama- 

 tion est bien fondée et si, le ruisseau ayant dé- 

 bordé du fait des contours et du changement de 

 pente qu'on lui a fait suivre, le propriétaire, 

 auteur de ces détournements, doit èire directe- 

 ment attaqué, ou si vous devez sinipleraent.reven- 

 diquer vos droits devant le conseil municipal. 



2° Vous désirez savoii aussi si un propiiétaire 

 qui subit des inconvéniems dus aux inliltrations 

 d'un ruisseau intermittent, comme celui en 

 question, n'a pas le droit d'exécuter des travaux 

 même chez son voisin pour modifier le cours de 

 ce ruisseau, au cas où ces modifications ne 

 peuvent être préjudiciables à des tiers. 



1° Nous ne comprenons pas commonl vous 

 pourriez être obligé à rétablir le ruisseau dans 

 son ancien lit. On p» ut évidemment le faire 

 rentrer dans ce lit; mais ce n'est pas à vous à 

 faire les travaux, jjuisque ce n'est pas par votre 

 fait qu'il l'a quitté. Il n'en serait autrement que 

 tii c'était vous qui vouliez le rétablissement du 

 luisseau à son ancienne place. 



Ouant aux dommages et intérêts, vous ne 

 pouvez avoir d'action qu'à la condition de prouver 

 • lue le changement de lit qui vous a porté pré- 

 judice a éié occasionné par des travaux, soit d(^ 

 la commune, soit d'un tiers, cette action ne 

 pouvant être utilement intentée que contre la 

 partie dont vous démontrerez la responsabilité. 



2° La jurisprudence reconnaît au propriétaire 

 riverain d'un cours d'eau le droit, pour garantir 

 son fonds conire la corrosion des eaux, de faire 

 des travaux de défense, alors même qu'ils pour- 

 raient entraîner des inconvénients pour les rive- 



rains d'en face, ceux-ci pouvant se défendre à 

 leur tour d'une manière analogue. (Dalloz. nou- 

 veau Code civil annoté, art. 544, n" 123). Mais il 

 ne faut pas que ces travaux anticipent sur le lit 

 de la rivière ni, à plus forte raison, sur le ter- 

 rain du voisin. (Dalloz, n" 124). — (G. E.) 



— >'" 776o (Tarn). — Si la pointe d'aigre de 

 votre vin de sucre est bien due à de l'acescence. 

 il n'y a qu'à le laisser en vidange pour que le 

 vin se transforme en vinaigre, en maintenant le 

 fiit dans un local à 20-24 degrés. Si la pointe 

 d'aigre est due à de la tourne, elle ne se déve- 

 loppera pas suffisamment pour que le vin de- 

 vienne vinaigre ; il faudrait alors clarifier ce vin, 

 et ensuite l'ensemencer en fût en vidange avec 

 du vinaigre, à la dose de 1 litre par 10 litres de 

 vin. 



Vous pourrez toujoui's transporter le vinaigre, 

 mais avec un titre de mouvement, et comme le 

 droit est beaucoup plus élevé que pour le vin. il 

 vaudrait mieux transporter le vin avarié et le 

 transformer en vinaigre sur le lieu de consomma- 

 tion, si la quantité est importante. 



La distillation comme bouilleur de cru ne s'ap- 

 plique pas aux vins de sucre, il faut prendre une 

 licence de bouilleurde profession, ce qui entraîne 

 déclaration, etc., et paiement des droits pour le 

 transport. — (L. Mth.) 



— >î° 6431 (Cher). — Au sujet de l'injection 

 des bois, par pression, avec du sulfate de 

 cuivre : 



1° La dose varie de 1 à 2 kilogr. de sulfate de 

 cuivre par 100 litres d'eau. 



2» II est nécessaiie d'employer du sulfate de 

 cuivre ne contenant pas de sulfate de fer, car ce 

 dernier, en présence du sulfate de cuivre, se 

 transforme en peroxyde qui désagrège les fibres 

 du bois. 



3° La durée dépend beaucoup de l'état préa- 

 lable des bois et de leur âge d'abalage. On a 

 intérêt à injecter de suite après l'abatage, et au 

 plus cinq ou six mois après la coupe. L'adminis- 

 tration des postes et télégraphes exige une ga- 

 rantie de cinq ans, mais la durée du bois est 

 bien plus grande; cependant il nous est impos- 

 sible de fixer la durée eu terre d'un poteau de 

 S à 13 centimètres de diamètre. 



4° On a tendance à abandonner aujourd'hui 

 l'injection au sulfate de cuivre qui n'a pas donné 

 toujours les résultais qu'on en attendait. — 

 (M. R. 



Recommandations à nos abonnés 

 au sujet de la Correspondance. 



ï° De ne jamais nous renvoyer à une lettre i>ré cè- 

 dent e. 



2" De ne nous adresser que ce que nous pouvons 

 détruire après l'avoir lu; nous ne pouvons renvoyer 

 aucune pièce et nous déclinons toute responsabilité 

 en cas de perte. 



3" De ne jamais nous demander de répondre dans 

 le prochain numéro, ce qui est presque toujours 

 impossible. 



