306 REPEUPLEMENT M A L ACOLOG I aU E DE NOS CÔTES 



Considérant que, si l'intérêt de la reproduction exige, dès lors, que 

 les Huîtres soient laissées au repos, sur les fonds ou dans les parcs 

 pendant ladite période, il importe néanmoins de favoriser les mou- 

 vements de parcs à parcs, dans l'intérêt de l'industrie ostréicole ; 



Le Conseil d'amirauté entendu, décrète : 



Article premier. — La vente des Huîtres de toute provenance 

 est interdite, pour l'alimentation publique, du 15 juin au i ^"^ sep- 

 tembre de chaque année. 



Art. 2. — La vente, l'achat, le transport et le colportage des 

 Huîtres de parcs ou autres établissements ostréicoles quelconques, 

 sont autorisés toute l'année, dans l'intérêt de l'élevage des coquil- 

 lages ou du repeuplement des parcs, rivières, claires ou autres éta- 

 blissements, quelle que soit la dimension des Huîtres, sous la réserve 

 expresse, que les envois effectués dans la période comprise entre 

 le is juin et le i^"" septembre, seront accompagnés d'un certificat de 

 provenance délivré par un fonctionnaire ou agent de la marine, et 

 mentionnant le lieu delà destination. 



Les Huîtres d'une dimension inférieure à 5 centimètres, colportées 

 en vertu des dispositions qui précèdent, ne pourront dans aucun cas 

 être exposées sur les marchés, ni livrées à la consommation. La 

 même défense s'applique aux Huîtres ayant la dimension réglemen- 

 taire, colportées dans la période comprise entre le i s juin et le 

 ler septembre. 



Art. 1,. — L'exportation, du bassin d'Arcachon, des Huîtres de 

 moins de s centimètres, continue à être interdite en tout temps, de 

 même qu'il est défendu d'expédier des Huîtres de ce bassin, du 

 15 juin au i^r septembre. 



Art. 4. — Les contrevenants aux dispositions qui précèdent se- 

 ront punis des peines édictées par l'article 7 de la loi du 9 fé- 

 vrier 1852, ci-dessus visée. 



Telle est la loi qui régit Tostréiculture sur nos côtes ; 

 ajoutons que, d'après une autorisation en date du 19 juil- 

 let 1882, la vente et la consommation des Huîtres du 

 littoral, qui n'était autorisée qu'à partir du i^' août au 

 lieu du i" septembre, est maintenant permise en toute 

 saison, depuis le 9 août 1888. 



