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quitté la ville devaient venir chaque année s'y flxer pendant 

 six semaines. Cette mesure avait été prise pour que la popu- 

 lation ne diminuât pas. 



Tous ceux qui renoncent à la bourgeoisie peuvent vendre, 

 donner ou engager leurs biens, sauf à payer une certaine rede- 

 vance au seigneur, comme cela résulte d'un acte du 25 mars 

 1340, d'après lequel il était dû à celui-ci un droit sur tout ce 

 qui était vendu ou acheté à Montbéliard. 



Tout bourgeois qui i-enonce au bénéfice de la franchise 

 doit, avant son départ, prendre congé du comte ou du maire, 

 sans toutefois y être absolument tenu. Mais il avait tout avan- 

 tage à observer cette prescription , attendu que le seigneur 

 était obligé de l'accompagner pendant un jour et une nuit. 



Les bourgeois peuvent admettre parmi eux tous ceux qu'ils 

 veulent, excepté les hommes taillables du comte. Celui-ci ne 

 voulait pas permettre que des individus de celte condition 

 pussent être émancipés sans son consentement. 



Les bourgeois sont exempts de tout service militaire, chose 

 qui n'existait nulle part ailleurs. Mais, par contre, ils doivent 

 veiller eux-mêmes à la sûreté de la ville, faire le guet et 

 Vécharguet, et payer des guettes ou veilleurs de nuit. Ils sont 

 tonus aussi d'entourer la ville de murailles et de les cons- 

 truire h leurs frais. 



Ces franchises furent accordées par Renaud et Guillcmette, 

 non-seulement pour eux-mêmes, mais encore pour leurs suc- 

 cesseurs; et ils s'engagèrent par serment, dans le cas où ils 

 se reconnaîtraient vassaux d'un autre seigneur, d'obtenir de 

 celui ci la consécration des susdites franchises. Ils promirent 

 en outre, sur les saints Evangiles, d'en observer religieuse- 

 ment les clauses, et stipulèrent que leurs successeurs, avant 

 de prendre possession de Montbéliard, en maintiendraient et 

 confirmeraient les privilèges par lettres spéciales; ce qui fut 

 toujours observé. En faisant leur entrée à Montbéliard, nos 

 comtes se rendaient d'abord à l'hôtel-dc-ville; et là, en pré- 

 sence des bourgeois, juraient sur les Evangiles de respecter 



