CHARTE DES COUTUMES 



DE LA 



VILLE ET SEIGNEURIE DE JOUGNE 



(franche-comté) . 

 PUBLIÉE AVEC UNE TRADUCTION ET DES NOTES 



Far M. JULES GAUTHIER 



Archiviste du Doubs. 



Séance du G avril 1870. 



Aucun document ne permet mieux de reconstituer la phy- 

 sionomie pittoresque de nos vieilles villes franc-comtoises que 

 les chartes de coutumes et de franchises rédigées aux xiii% 

 XIV* et XV* siècles. Elles abondent en curieux détails sur la 

 condition des personnes et des terres, sur le commerce et l'in- 

 dustrie : à côté des traits principaux de là législation civile et 

 criminelle et de l'organisation des tribunaux , on y recueille 

 de précieux renseignements sur l'étabUssement du régime 

 municipal et sur son extension rapide dans notre province. 

 A la consécration de certains usages du passé se joignent la 

 modification de certains autres et l'introduction de principes 

 complètement nouveaux. Sous le régime qu'inaugurent ces 

 chartes, la mainmorte disparaît peu à peu, le pouvoir absolu 

 de la noblesse diminue de tout ce dont s'accroît la puissance 

 du tiers-état naissant, les bourgeois commencent à faire com- 

 poser leurs maîtres, enfin des prestations régulières remplacent 

 les impôts administratifs du passé. Ces principaux change- 

 ments témoignent assez de l'importante révolution qui s'est 

 accomplie. 



