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Chaque article mériterait d'être analysé ; mais nous ne 

 voulons que tracer de ces institutions et coutumes une rapide 

 esquisse, complétée par la traduction littérale d'un texte sou- 

 vent difficile à interpréter. 



TEXTE ET TRADUCTION DES COUTUMES DE JOUGNE 



MAUS 1315 



( Nouveau style) 



No3 Johannes de Chalon, do- 

 minus de Arlay et de Neele. no- 

 tum facimus universis- pre^ens 

 scriptum inspecturid quod nos 

 jura sive libertates burgensium 

 de Joigney et etiam franchesias 

 et consuetudines ejusdem loci, 

 proul in sçquentibus apparebunt, 

 ordinamus et constituimus in 

 hune modum, hiis servatis que 

 inferius annotantur. 



Hec sunt scilicet jura seu li- 

 bertates, franchesie sive consue- 

 tudines de Joigney que sequntur, 

 retento nobis directo dominio su- 

 per omnibus. - 



In primis débet jurare dominus 

 servare jura dicti loci. Burgenses 

 vero debent jurare domino jura 

 et honores ipsius fldeliter obser- 

 vare. 



Si quis peregrinus aut viator 

 apud Joigney venerit et ibidem 

 intestatus moriatur, bona ipsius 

 debent deponi in manu domini, 

 et ipse débet ea custodire per 

 annum et diem. Et si infra an- 

 nura et diem hères venerit legi- 

 timus, débet habere bona pre- 

 dicta. Si vero infra annum et 

 diem hères non venerit qui re- 

 quirat bona peregrini vel viatoris 

 apud Joigney defuncti, dominus 

 débet ea distribuere secundum 

 vo^luntatem suam. 



Nous, Jean de Chalon, sire d' Arlay 

 et de Nesle, savoir faisons A tous 

 ceux quiverront les présentes lettres, 

 que nous ordonnons et établissons 

 comme il suit les droits et les liber- 

 tés des bourgeois de Jougne, ainsi 

 que les franchises et coutumes dudit 

 lieu, nous réservant seulement les 

 privilèges qui seront spécifiés plus 

 bas. 



Ce sont les droits et libertés, fran- 

 chises et coutumes que nous recon- 

 naissons aux bourgeois de Jougne, 

 sur lesquels nous retenons toutefois 

 notre droit de seigneurie directe. 



Et d'abord le seigneur de Jougne 

 doit jurer de maintenir les coutumes 

 du lieu ; les bourgeois, de leur côté, 

 doivent jurer entre les mains du 

 seigneur de respecter ses droits et 

 ses privilèges. 



Si quelque étranger ou voyageur 

 s'arrête à Jougne et y meurt intestat, 

 ses biens tombent sous la mainmise 

 du seigneur qui les devia garder un 

 an et un jour. Si dans l'an et jour 

 se présente un héritier légitime du 

 défunt, la délivrance des biens lui 

 sera faite ; mais si, dans l'an et jour, 

 nul héritier ne vient réclamer la 

 succession du voyageur ou de l'é- 

 tranger mort à Jougne, le seigneur 

 peut disposer de l'héritage à sa vo- 

 lonté. 



