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Si quis venerit apud Joigney 

 et fecerit ville juramentum et 

 ibi fecerit moram par aununi et 

 diem, sciente domino suc, nec 

 infra annum et diem fuerit re- 

 quisitus, burgensis remanet. Si 

 vero infra annum et diem fuerit 

 requisitus, domino qui requisierit 

 débet facere r'acionem ; potest 

 tamen in villa et infra terminos 

 ville remanere. Si vero a villa 

 recedere voluerit, villa ipsum et 

 res suas débet conducere per 

 diem et noctem. 



Forum de Joigney, qualicum- 

 que die sit, conducit infra termi- 

 nos libertatis castri de Joigney 

 venientes ad forum, a die précé- 

 dente sole oriente usque ad diem 

 sequentem sole occidente. llli qui 

 veniunt ad forum ab ortu solis 

 diei precedentis , vel recedunt 

 vendendo, veniendo vel redeundo, 

 debent domino vendas de hiis que 

 mfra terminos libertatis castri de 

 Joigney vendunt usque ad occa- 

 sum solis diei sequentis. 



Si quis vero a dicto foro reces- 

 serit nec solveril vendas, débet 

 reverti et illas solvere si poterit 

 aut retransmictere per nuncium 

 antequam re versus fuerit domui, 

 et sic est quictus. Si vero reverti 

 non poterit nec etiam ipsas ven- 

 das retransmictere, delaet dictas 

 vendas secus viam reportare sub. 

 tus lapidem et duos lapides hinc 

 et inde in testimonium ponere ; 

 et die octavo sequente débet re- 



Tout sujet d'une seigneurie étran- 

 gère qui vient à Jougne y prête ser- 

 ment de bourgeoisie et y séjourne 

 un an et jour à la connaissance de 

 son seigneur, sans être dans ce délai 

 revendiqué par ce dernier, acquiert 

 définitivement la qualité de bour- 

 geois ; si son seigneur le réclame 

 dans l'an et jour, il est obligé de 

 faire droit à sa requête ; il peut tou- 

 tefois contmuer à demeurer dans la 

 ville ou son territoire, et s'il quitte 

 la ville, celle-ci lui doit sauf-conduit 

 (protection) pour lui et ses meubles 

 durant un jour et une nuit (à comp- 

 ter de son départ). 



Tous ceux qui viennent au marché 

 de Jougne, à quelque jour qu'il se 

 tienne, ont droit au sauf- conduit 

 dans les limites de la franchise de 

 Jougne, et cela dès la veille du mar- 

 ché, au soleil levant, jusqu'au len- 

 demain au soleil couchant. Les mar- 

 chands qui, entre le lever et le cou- 

 cher du soleil, dès la veille du mar- 

 ché en venant, ou le lendemain en 

 s'en retournant, font commerce dans 

 les limites de la châtellenie de Jou- 

 gne, sont obligés, pour les ventes 

 qu'ils font durant ces deux jours, 

 d'acquitter envers le seigneur les 

 mêmes droits qu'ils paient sur le 

 marché même. 



SI quelqu'un quitte le marché sans 

 avoir payé les droits, il doit, pour 

 éviter l'amende, retourner lui-même, 

 s'il le peut, les acquitter, ou en trans- 

 mettre le montant par messager 

 avant même d'être rentré chez lui. 

 S'il ne peut faire ni l'une ni l'autre 

 de ces choses, il doit enfouir cet 

 argent sous une pierre, non loin du 

 chemin, en plaçasit de chaque côté 

 deux autres pierres pour reconnaître 

 l'emplacement : s'il revient dans la . 



