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du 20 novembre de l'an 1696. En foi de quoile présent brevet 

 a été délivré à Paris par nous Charles d'Hozier, conseiller 

 du roi et garde de l'Armoriai général de France. 



(Signé) d'Hozier. 

 (Au dos est écrit) : 

 Brevet d'enregistrement des armoiries, en conséquence du 

 payement des droits réglés par l'édit de novembre 1696, pu- 

 blié et enregistré au Parlement le 4 janvier 1697. 



Pour l'enregistrement des armoiries des villes où il y a 

 archevêché, évêché ou compagnie supérieure : 100 livres ; 

 Plus les deux sous pour livre de cette somme. 



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1769 (9 décembre) 



Lettre de citoyen délivrée par la municipalité de Besançon. 



(Papiers de fainille.; 



Nous Vicomte -MAYEUR lieutenant - général de police, 

 EcHEViNS et Conseillers-assesseurs de la cité royale de 

 Besançon, savoir faisons que Antoine Castan, originaire de 

 Saint-AlTrique-en-Rouergue, nous ayant présenté requête 

 tendante à être admis au nombre des citoyens de ladite cité, 

 et suffisamment informés de ses bonnes vie et mœurs, de ses 

 franchise et liberté, et de la profession qu'il fait de la religion 

 catholique, apostolique et romaine, par le rapport de M. Libry, 

 commissaire : à ces causes, nous avons reçu et admis, recevons 

 et admettons ledit Castan au nombre des citoyens de ladite 

 cité, pour jouir lui et les siens, nés et à naître en légitime 

 mariage, des droits, fruits, profits, prérogatives, privilèges, 

 exemptions et immunités attachés à cette qualité, à charge de 

 payer la somme de 66 livres 12 sous 4 deniers, droit ordi- 

 naire, et les menus droits ; et il a prêté le serment requis. En 

 témoignage de quoi nous avons fait expédier les présentes par 

 le sieur Jean-François Bressand, avocat au Parlement, se- 



