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XIII 



1811 (6 juin) 



Lettres-patentes de Napoléon I" octroyant de nouvelles ainiioiries 

 à la ville de Besançon. 



(Archives municipales.) 



NAPOLÉON, PAR LA GRACE DE DiEU, EMPEREUR DES FRAN- 

 ÇAIS, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du 

 Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, 



A tous présents et à venir salut. 



Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, Nous 

 avons déterminé que les villes, communes et corporations qui 

 désireraient obtenir des lettres-patentes portant concession 

 d'armoiries, pourraient, après s'être fait préalablement auto- 

 riser par les autorités administratives compétentes, s'adresser 

 à notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire, lequel 

 prendrait nos ordres à cet effet. 



En conséquence, le maire de notre bonne ville de Besançon, 

 duement autorisé, s'est retiré par devers notre cousin le Prince 

 Archichancelier de l'Empire, à l'effet d'obtenir nos lettres-pa- 

 tentes portant concession d'armoiries. 



Et, sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre 

 Conseil du sceau des titres et des conclusions de notre pro- 

 cureur général. Nous avons autorisé et autorisons, par ces 

 présentes signées de notre main, notre bonne ville de Besançon 

 à porter les armoiries telles qu'elles sont figurées et coloriées 

 aux présentes, et qui sont : d'or au lion rampant de sable, 

 adextré et sèneslré d'une colonne de gueules et surmonté d'une 

 croix de sable, au chef des bonnes villes qui est de gueules à trois 

 abeilles en. fasce d'or; pour livrées, jaune, rouge et noir. Voulons 

 que les ornements extérieurs desdites armoiries consistent en 

 une couî'onne murale à sept créneaux, sommée d'une aigle nais- 

 sance pour cimier, le tout d'or, soutenu d'un caducée en fasce 

 de même, posé au-dessus du chef, auquel sont suspendus deux 



