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festons servant de lambrequins, l'un à dextrc de chêne, l'autre 

 à sènestre d'olivier, d'or, noués et rattachés par des bandelettes 

 de gueules. 



Chargeons notre cousin le Prince Archichancelier de l'Em- 

 pire de donner communication des présentes au Sénat et de 

 les faire transcrire sur ses registres. 



Car tel est notre bon plaisir. 



Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre 

 cousin le Prince Archichancelier de l'Empire y a fait apposer, 

 par nos ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du 

 sceau des titres. 



Donné en notre palais de Saint-Cloud, le sixième jour du 

 mois de juin de l'an de grâce mil huit cent onze. 



(Signé) NAPOLÉON. 



Scellé le treize juin mil huit cent onze. 



Le Prince Archichancelier de l'Empire, 

 (Signé) : Camb acérés. 



(Grand sceau de l'Empire, en cire rouge, 

 sur rubans violet et jaune.) 



(Au dos) : Transcrit sur les registres du Sénat, le quatorze 



juin mil luiit cent onze. 



Le Chancelier du Sénat, 



(Signé) C'« Laplace. 



XIV 



1815 (18 novembre) 



Lettres-patentes de Louis XVIII portant renouvellement des 

 anciennes armoiries de la ville de Besançon. 



(Archives municipales; — Paul L.^urens, Annuaire 

 du Doiibs pour 1843, pp. 85-86.) 



LOUIS, PAR LA GRACE DE DiEU, ROI DE FraNGE ET DE Na- 

 VARRE, 



A tous présents et à venir salut. 



Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes 

 de notre Royaume un témoignage de notre affection et perpé- 



