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tuer le souvenir que nous gardons des services que leurs an- 

 cêtres ont rendus aux Rois nos prédécesseurs, services consacrés 

 par les armoiries qui furent anciennement accordées auxdites 

 villes et communes et dont elles sont l'emblème, Nous avons, 

 par notre ordonnance du vingt-six septembre mil huit cent 

 quatorze, autorisé les villes, communes et corporations de 

 notre Royaume à reprendre leurs anciennes armoiries, à la 

 charge de se pourvoir à cet effet par devant notre Commission 

 du sceau, nous réservant d'en accorder à celles des villes, com- 

 munes ou corporations qui n'en auraient pas obtenu de nous 

 ou de nos prédécesseurs ; et, par notre autre ordonnance du 

 vingt-six décembre suivant, Nous avons divisé en trois classes 

 lesdites villes, communes et corporations. 



En conséquence, le sieur Daclin, maire de la ville de Be- 

 sançon, département du Doubs, autorisé à cet effet par délibé- 

 ration du conseil municipal en date du trois février mil huit cent 

 quinze, s'est retiré par devant notre Garde des sceaux, mi- 

 nistre secrétaire d'Etat au département de la Justice, lequel a 

 fait vérifier en sa présence, par notre Commission du sceau, 

 que le conseil municipal de Besançon a émis le vœu d'obte- 

 nir de notre grâce des lettres-patentes portant concession des 

 armoiries suivantes : d'or à un aigle éployé de sable, lampassé 

 de gueules, portant avec ses serres deux colonnes de gueules mises 

 en pal, lesquelles lui avaient été accordées par les Rois nos 

 illustres prédécesseurs. 



Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre 

 Commission du sceau et des conclusions de notre commis- 

 saire faisant près d'elle fonctions de Ministère public, Nous 

 avons, par ces présentes signées de notre main, autorisé et 

 autorisons la ville de Besançon à porter les armoiries ci-dessus 

 énoncées, telles qu'elles sont figurées et coloriées aux pré- 

 sentes. 



Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre Cour 

 royale de Besançon de publier et enregistrer les présentes. 



Car tel est notre bon plaisir. 



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