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TABLE 



I. Sigillographie de la commune de Besançon. 



II. HÔTEL DE TILLE. 



III. Palais de Justice. 



PIÈCES JUSTIFICATIVES 



I. — 1225. — Sentence de l'archevêque Jean Halgrin, prononçant 

 la dissolution de. la commune de Besançon et condamnant, pour 

 réparation, cent des principaux citoyens de la ville à venir dans 

 la cathédrale, en chemises et pieds nuds, pour être battus de verges 

 par la main du prélat. 



II. — 1259 (29 janvier). — Commission donnée par le pape 

 Alexandre IV aux évêques d'Autun et d'Auxerre. pour contraindre 

 les citoyens de Besançon à abolir leur commune et à respecter 

 l'engagement souscrit par eux à cet égard envers l'archevêque 

 Jean Halgrin. 



III. — 1259 (31 mars). — Lettre du pape Alexandre IV, réitérant 

 au roi de France Louis IX la prière de prêter main-forte à l'arche- 

 vêque de Besançon contre les seigneurs du comté de Bourgogne 

 alliés de la commune de Besançon. 



IV. — 1435. — Témoignages concernant les origines de l'hôtel 

 de ville et des armoiries de Besançon. 



V. — 1520. — Notice préliminaire du compte relatif à la recons- 

 truction de l'avant-corps de l'hôtel de ville. 



VI. — 1528 (11 décembre). — Délibération municipale instituant 

 des commissaires pour suivre les travaux de restauration et de bâtisse 

 nouvelle qui s'exécutaient à l'hôtel de ville. 



VII. — 1581-1587. — Délibérations municipales et comptes relatifs 

 à la réédification du second corps de logis de l'hôtel de ville. 



VIII. — 1676-1683. — Délibération et extraits de comptes relatifs 

 à la réinstallation de la municipalité dans l'avant-corps de logis de 

 l'hôtel de ville, le second corps étant occupé par le Parlement. 



IX.* ~ 1698 (19 décembre). — Brevet des armoiries reconnues à 

 la ville de Besançon par le Conseil héraldique de France. 



