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X. — 1769 (9 décembre). — Lettre de citoyen délivrée par la 

 municipalité de Besançon. 



XI. — 1809 (17 mai). — Sommaire du règlement impérial relatif 

 à la concession d'armoiries aux villes, communes et corporations. 



XII. — 1809 (6 novembre). — Circulaire du Préfet du Doubs 

 relative aux demandes de concession d'armoiries par les villes du 

 déparlement . 



XTII. — 1811 (6 juin). — Lettres-patentes de Napoléon I" octroyant 

 de nouvelles armoiries à la ville de Besançon. 



XIV. — 1815 (18 novembre). — Lettres-patentes de Louis XVIII 

 portant renouvellement des anciennes armoiries de la ville de 

 Besançon. 



DESSINS 



• Onze gravures sur bois figurant les sceaux de la commune de 

 Besançon, depuis le milieu du treizième siècle jusqu'à nos jours. 



Marque de l'imprimeur Jean Exertier (1591), représentant la 

 statue de Charles -Quint dans le portail de l'hôtel de ville de Be- 

 sançon. 



Façade du Palais de Justice de Besançon (lithographie en couleur). 



Grille en fer forgé appartenant à la môme façade (lithographie). 



