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L'Isle-sur-le-Doubs en 1308 



Gray en 1324 



Gy en 1347 



Rougemont en 1 370 



Etc. 



Le mouvement s'opère de proche en proche, sans scconsse 

 et naturellement, comme une des nécessités de l'époque (i). 

 Les seigneurs s'y prêtent de si bonne grâce qu'ils ont souvent 

 l'air de traiter d'égal à égal avec leurs villes iV. Ils trouvaient 

 d'ailleurs des avantages certains en affranchissant leurs do- 

 maines. La population y affluait , le commerce et l'industrie 

 s'y développaient, et les redevances réservées étaient plus 

 fixes et d'une perception plus facile et plus sûre. 



Les termes mêmes de la cliarle d'affranchissement do Rou- 

 gemont, que nous allons transcrire, donnent lieu de croire 

 que la condition des habitants de notre bourg, avant 1370, se 

 rapprochait assez de celle des serfs, mais dans le sens le plus 

 favoralile du mot, des serfs de condition douce, tenant, pour 

 ainsi dire , le milieu entre les hommes libres et les gens de 

 main-morte. Ils avaient en même temps des prérogatives 

 libérales et des charges serviles. Ils pouvaient disposer de 

 leurs biens en liberté, ce qui exclut fonte idée demain-morte; 

 d'un autre côté, ils dovniont acquitter certains droits, certaines 

 redevances qui atteignaient principalement les serfs G'^). 



La charte des franchises de Rougemont, concédée par le 

 seigneur Humbert, en 1370, charte que la commune invo- 

 quait encore en 1781, dans un procès qu'elle soutenait contre 

 le dernier possesseur des droits seigneuriaux de la terre de 

 Rougemont, est ainsi conçue : 



« Eu nom de N. S. Amen. Je, Humbert, sire de Rouge- 



(1) M. Tt'ETEY, Etude sur le droit municipal en Franche-Comté. 



(2) Id., ihid. 



(3) TcETEY, ouvrage cité. 



