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s^ résidence, fut arrêté comme suspect. 11 avait possédé le 

 droit do banalité du four de Rougomont, et avait eu pour 

 cela ses gardes et sa justice. Le 8 dudit mois, le conseil de 

 Rougemont décide que ce citoyen sera envoyé h Banme es- 

 corté d'un détachement de la garde nationale et que, comme 

 il n'y a pas à Rougemont de maison d'arrêt, il restera jus- 

 qu'au moment de son départ dans la maison du citoyen J.- 

 B. Orcliampt ('). La délibération ajoute qu'il sera fait réqui- 

 sition au commandant, par la voie du maire, pour qu'il ait à 

 donner une bonne et sûre garde composée de vrais citoyens 

 audit Saint- Vandelin, duquel le commandant restera chargé 

 pour en répondre audit conseil et le représenter à premièi'e 

 réquisition. 



Le lendemain on apprend que le nom de Saint-Vandelin 

 est compris dans la liste faite par les corps administratifs de 

 Besançon des gens suspects. Alors le conseil décide que M. de 

 Saint-Vandelin ne sera pas conduit à Raume, mais ii Besan- 

 çon, au directoire du Département, par le maire escorté de 

 deux gardes nationaux, et que, jusqu'au départ, il sera gardé 

 à vue. 



Dans le courant de l'année 1793, les autorités municipales 

 de Rougemont mécontentèrent l'administration supérieure. 

 On les destitua, et l'on nomma à leur pL.ce d'autres magis- 

 trats en leur enjoignant d'accepter la mission qui leur était 

 confiée et de se rendre à leur poste dans les 24 heures, sous 

 peine d'être mis en prison. 



Le procureur syndic de la commune était souvent en oppo- 

 sition avec le conseil. En eiï'et, plus d'un membre de cette 

 assemblée faisaient partie de réunions secrètes auxquelles, 

 en plein conseil, le procureur syndic donnait le nom pom- 

 peux et à la mode alors d'assemblées liljerlicides et dange- 

 reuses (-). 



(1) Où était naguère le bureau de la poste. 



(2) Délibération du 4 novembre 1793. 



