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{aient, comme des curages et la destruction des plantes aquati- 

 ([ues, on ne s'en apercevait pas. Il est ])ermis de se douter d'a- 

 près les plaintes continuelles au sujet des engins prohibés, que 

 la surveillance des autorités était ]ieu active ou fort difficile. 



^2. — La législation depuis 1669, jusqu'en 1829. 



En 1669, une ordonnance, beaucoup plus étendue que toutes 

 les précédentes qu'elle devait abroger, devint et resta le code 

 des pêcheurs jusqu'au xix" siècle. 



Voici les principales dispositions de cette célèbre ordon- 

 nance. 



I" — Défendons à toutes personnes, autres que maîtres 

 pêcheurs reçus ès-siéges des maîtrises par les maîtres particu- 

 liers ou leurs lieutenans , de pêcher sur fleuves et rivières 

 navigables, à peine de cinquante livres d'amende et de confisca- 

 tion du Poisson, filets et autres mstruments de pêche pour la 

 première fois, et pour la seconde, de cent livres d'amende, 

 outre pareille confiscation, même de punition plus sévère s'il y 

 échet. 



2" — Nul ne pourra être reçu maître pêcheur, qu'il n'ait 

 au moins l'âge de vingt ans. 



3" — Les maîtres pêcheurs de chacune \ille ou })ort, où 

 lisseront au nombre de huit et au-dessus, éliront tous les ans, 

 aux assises qui se tiendront par les maîtres particuliers ou leurs 

 lieutenans, un maître de comnHmaut('' qui aura l'œil sur eux, 

 avertira les officiers des maîtrises des abusfiu'ils commettront; 

 et aux lieux où il y en aura moins que huit, ils conxoqucront 

 ceux des deux où trois plus prochains ports ou villes, j)0ur tous 

 ensemble en nommer un d'entn^ eux qui fera la même charge, 



