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M. le prof. Jaquerod n'est pas d'accord avec ces propositions. 
Il conseille de ne pas augmenter trop le nombre des membres 
du Comité, ce qui ne simplifie nullement les discussions ou les 
décisions à prendre. Il est d'accord cependant que le bibliothé- 
caire-archiviste et le secrétaire-rédacteur fassent partie du Comité 
de sept membres. La législature de trois ans paraît à M. Jaquerod 
une complication au lieu d’une simplification; on aura encore plus 
de peine à trouver des présidents pour trois ans que pour deux. 
M. le prof. Billeter votera les modifications proposées, mais 
sans enthousiasme, les raisons pour et conire lui semblant s’équi- 
librer sensiblement. Il serait d'accord de voir le président immé- 
diatement rééligible, au moins une fois (M. Delachaux proteste 
au nom des futurs présidents). Après une courte discussion, on 
passe au vote; les propositions du Comité sont adoptées par l’as- 
semblée presque unanime (contre trois voix). 
Les nouveaux articles des statuts auront donc la teneur sui- 
vante : 
Articles nouveaux 
ART. 16. 
Le comité se compose de 9 membres 
et des présidents de sections : 
a) d’un président; 
b) d’un vice-président ; 
c) d’un secrétaire -correspondant:; 
d) d’un secrétaire-rédacteur : 
e) d’un caissier ; 
f) d’un bibliothécaire-archiviste ; 
g) de 3 assesseurs et des prési- 
dents de sections. 
Articles anciens 
ART. 16. 
Le comité se compose de 7 membres: 
a) d'un président; 
b) d’un vice-président; 
c) d’un secrétaire-correspondant; 
d) d’un caissier; 
e) de trois assesseurs. 
15 5e Supprimé. 
Le comité nomme un secrétaire- 
rédacteur et un bibliothécaire -ar- 
chiviste, qui assistent à ses séances 
avec voix consultative. Ces fonctions 
sont rétribuées. 
ART. 48. ART: 17: 
Le comité est nommé pour deux 
ans. Lors de son renouvellement, 
cinq de ses membres sont rééligi- 
bles pour une nouvelle période. 
ART. 19. 
Le président et le vice-président 
ne sont pas immédiatement rééli- 
gibles dans leurs fonctions respec- 
tives. (Le président sortant de charge 
devient de droit vice-président.) | 
(Motion adoptée en séance du 
6 février 1920). 
Le comité est nommé pour trois 
ans. 
ART. 18. 
Le président et le vice-président 
ne sont pas immédiatement rééli- 
gibles dans leurs fonctions respec- 
tives. | 
