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noiue de Sainte-Marie à Dôle , remplaçanl A. De Grammoul, ar- 

 chevêque f«par</i!iMsdeConstantinople , conservateur des privilèges 

 de l'uDivesité de Dôle, déclare conférer à Sébastien Slockvians , 

 d'Anvers, le titre de licencié en droit. 



{Signé : C. Laurent et Cl. Talbert, doyen de l'université.) 

 Encadrement de fleurs en couleur. Parchemin original. 



N° 26. 

 1680 , 2 mai, à Bruxelles , en flamand. 



Lettres patentes par lesquelles Charles, roi deCastille, etc., 

 déclare que, sur le rapport favorable qui lui a été fait àe Sebastien 

 Stockmans , licencié en droit , et sur la présentation du duc de 

 Villa-Hermosa, gouverneur général des Pays-Bas, il a nommé le- 

 dit Stockmans aux fonctions de chef-mayeur de Rode, en rempla- 

 cement de François Brisart , auquel il a payé , pour l'indemniser 

 de cette résignation, la somme de 2400 florins. 



{Signé sur \ep\i Verre ycken, au dos , comte de Saint- 

 Pierre et Vander Bondt. Sceau détruit.) 



N" 27. 

 1680, 26 septembre , à Bruxelles, en flamand. 



Mêmes lettres qu'au n" 26 , à l'exception que le démissionnaire 

 est Claudio Gerardo. 



(Original.) 



N" 28. 

 1686, ^février, en français. 



Quittance des conseillers et receveurs des finances d'une somme 

 de 237 liv. 12 s. reçue de (Pierre) Stockmans, grand mayeur de 

 Vilvorde , pour prix de chevaux malades , etc. 



(Original signé Aei conseillers et receveurs ; cacbcl.) 



