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 apprend égalemeul, pour le comté de Flaudre, l'auteur du 

 mémoire que nous examinons , quand il dit, au chapitre 4 

 de son introduction , que l'acte de confirmation de seize 

 coutumes de ce comté, se référait expressément aux cou- 

 tumes générales pour les cas non décidés par la coutume 

 particulière , que néanmoins ces coutumes générales n'ont 

 jamais été rédigées par écrit, que l'on tenait pour telles 

 une pratique suivie dans le pays d'une manière uniforme, 

 et que la coutume d'Audenaerde , la plus célèbre et la plus 

 estimée, représentait en beaucoup de points le droit com- 

 mun de la Flandre, C'est ce même droit commun du duché 

 de Brabant , ce sont ces usages généraux qui s'étaient in- 

 troduits dans les trois pays d'Outre-^feuse et qui les régis- 

 saient. Mais il y a plus, d'après une doctrine généralement 

 admise sous la jurisprudence ancienne, on recourait, dans 

 le doute, à la coutume de la ville capitale; et c'est ce que 

 décide textuellement pour le cas qui nous occupe un se- 

 cond avis de jurisconsultes, extrait du même recueil ma- 

 nuscrit qui nous a fourni le premier. Il résulte de cette 

 pièce que le droit commun du Brabant s'applique aux 

 pays d'Outre-Meuse, et que, dans le doute, il faut se confor- 

 mer à la coutume de la ville capitale dont ces pays dépen- 

 dent, par conséquent à la coutume de Bruxelles (1). 



(1) La rèjjlc est donc que le statut brabançon faisait loi dans les paj^s 

 (rOiitre-Hcusc. sauf peut-ttie quelques rares modifications fixées par des ar- 

 rêts ou par une pratique constante et avérée. C'est ainsi que, d'aj)rès un autre 

 avis du même recueil, \a mH\\mK paternapaternis , materna maternis, ne 

 s'appliquait pas rigoureusement dans la partie hollandaise du pays de Fau- 

 quemout , où , ilans le partage de la succession d'im enfant prédécédé , les 

 ascendants concouraient avec les frères et sœurs de cet enfant; ce qui était 

 contraire à l'usage général du Brabant, suivant lequel les ascendants étaient 

 exclus dans ce cas par les frères et sœurs. Nous ignorons si l'on pourrait citer 



