sous LE RÈGNE DE CHARLES VL iGi 



CHAPITRE XVI. 



De la Noblesse. 



Une monarchie sans noblesse est une véritable tyrannie. 



Bacon. 



La noblesse était un attribut de la souveraineté. Consi- 

 dérée comme un droit incorporel, elle faisait partie des 

 domaines du prince , à qui seul appartenait le droit de la 

 conférer. Les lettres d'anoblissement ne pouvaient être 

 expédiées que par le conseil suprême établi près de Sa Ma- 

 jesté ('). Elles devaient être présentées au premier roi-d'ar- 

 mes de la toison d'or, qui les enregistrait dans un registre 

 tenu à cet effet, ainsi qu'au roi-d'armes de la province où 

 le nouveau noble avait son domicile, ou dans celle où la 

 terre , nouvellement érigée en titre _, était située (^). De 

 plus, celui qui était anobli ou dont la terre était érigée en 

 titre, devait présenter ses armoiries aux mêmes fonction- 

 naires , pour qu'ils eussent à les inscrire sur leurs armoriais 

 respectifs. 



En Belgique ,1a noblesse était héréditaire et se transmettait 

 aux descendans mâles par droit de primogéniture. Si l'aîné 



(') Plac. du 9 mai 1 78 1 . Recueil des Plac. de Fland. , tom. IV , f" 1 347- 

 (') Édit du i4 décembre 1616, art. i5. Plac. de Fland. , tom. II , f° 656. Mal 

 cité sous la date du 7 janvier 1617 , dans le 11^ tom. des Plac. de Brabant, f" 4'4* 



