sous LE REGNE DE CHARLES VL 171 



grand - conseil de Malines , des cours provinciales, des 

 chambres des comptes, des ofliciers et des magistrats mu- 

 nicipaux. Les contraventions à cette ordonnance étaient 

 punies d'une amende de 3o florins ('). 



L'impératrice Marie-Thérèse , introduisit plus tard une 

 règle beaucoup plus uniforme et plus sensée. Elle ordonna 

 que les titres de très-haut , de très-puissant et d'altesse , 

 n'appartiendraient qu'aux princes souverains d'anciennes 

 maisons. Quant au ministre plénipotentiaire, au comman- 

 dant des armées, aux chevaliers de la toison-d'or, feld- 

 maréchaux et conseillers-d'état intimes, on leur donnait le 

 titre deoccellence. L'usage depuis long -temps consacré 

 demeurant jiour le surplus en vigueur (2). 



Il y avait plusieurs manières de j^erdre la noblesse 5 la 

 plus ordinaire était quand la famille ne laissait aucun des- 

 cendant mâlej dans ce cas, le titre étant regardé comme 

 perdu, retournait en conséquence aux domaines du sou- 

 verain. Les nobles qui abandonnaient le service du prince 

 pour aller s'engager dans les armées étrangères , sans en 

 avoir obtenu le consentement, perdaient leurs titres de no- 

 blesse et rentraient dans la classe des roturiers (^\ Ils les 

 perdaient également, lorsqu'ils s'occu})aient de quelqu'art 

 mécanique, métier, ou autre profession réputée déshono- 



(•) Recueil des Plac. de Fland , tom. III , f" iSgo. 



(') Edit du 1 1 décembre 1754, art. 29 el 3o. Plac. de Fland., tom. V, f» io34. 



Q) Ordonn. du 26 janvier 1677. P'ac. de Fland., tom. III , f° 1 182. 



