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Ce [tr.ojct est soiiHiia aux clcliberatinns dcs t'tats, qui par^issejit 

 disposes a rii adinoltro Ic principe csscnticl. 



/. En Daiicinaik, les lois de 1842 ct 18i0 onl dccrclc que 

 ((MIS les dolcniis en c(al dp prevention, qiiisi que Ics eondannics 

 jus«[u'a li ans d"einj)risonnenicnl, sei-aienl soumis aw systciiic dc 

 la separation; au dcla dc bans, ces derniors subjsscnl Icur peine 

 dans les jtrisons eoinmuncs, ou ils sont , loulcfois, isoles pendant 

 la nuil. 



(J. En >'(ir\\ei!;e, la loi dii 12 jiiilleL 18i8 rediiil dim licrs la 

 dgt'ec dcs peincs subies dans la maison de coi'ieclioii oellnlaiie 

 (lionnues) de Christiania. Le sejour des eondannies dans eelle 

 jirison doit elre an nioins de tiuatre viols et ne pent depasser 

 fjualra una. 



h. Le nouveau Code penal du grand-duelie de Toseaiu^ (1) dc- 

 crete que les condamnes a la peine deniprisonncmcnl la plus 

 severe ( ergifstolo ) , meine a vie, scront ^nuniis au regime eellu- 

 laire pendant les 20 premieres annces, et reunis ensnitc sous la 

 discipline du silence (§ 15); que les condamnes a la maison dc 

 force (casu di forza) subirout Ic memc regime ))our un termc 

 (le T) a 20 ans (',) IG), el ipie les eondamiu's au simple, emprison- 

 ncincnl scronl erdcriucs en eellu|c pendant toute la durec de leur 

 peine. Les condamnes, en general, ([ui out attcinl Tage dc 70 ans 

 |)cuvcjit, sur leur dcmandc, clrc reunis avcc dautres condamnes 

 en dcmcuranl astrcints a la regie du silence. 



/. Dans lEtat de Pcnsylvanic (Etals-Unis), remprisonncment 

 cellulairc est infligc pour nn termc qui pent aller jusqu'a mialorze 

 (Ills, mais (jiii depasse trcs-iaremcnt dijc aiis. 



j. Enfin, en Auglclcrrc, aprcs lavoir fixe d'abord a 18 mois ct 

 memc a 2 ans, on la rcduil sucecssivemcin a 12, ct liiialcment a 

 9 mois. 



On vr)il (piil exislc, scion les pays, dc grandes divergences en 

 ce qui (oiucrne les limites a assignee a rencellulemcnt. J'ai cm 

 utile dc rappeler a cet cgard tous les fails qui sc soul j)roduits a 

 ma coiniaissanec jusqua ce jour. Dc ces fails, il rcsullc que Ic 



(I) Codicc jicnulc i>cl granUucalu di 'I'oscana. If<r»i. 



