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 pilisse il'ire prolohgi' ;ui dcia dun ccHaln ierlHe sahs ehtl'airii^r de 

 gravL's iiitMJhvt'iiIcnts. II csl jh'oIIvl' qu";Ui irijjiie poiiit di" vlu* dc 

 Ifxpiation, (k- liiilimidatioh ct de lamelidcniriit. tin an de cellule 

 equivaut au iuoins j\ deux tins d'oraprisoniiemenl en conniitni . 

 avec eeltc difference qiie dans le preniier cas Ife cbhdahine a lolite 

 chance de sorlir di? prison, siiiort eorrige, du iiioins siiflisarhniertt 

 impressioinie pai- le chatinienl pour cviter iinc rebluite, tahdis que 

 dans le second , il en sori il'ordinalre plus corrompii , plus endurei 

 qu'il iiV est entre. 



Adoplaiil done eb rapjjorl dun a deiix , el eii adnieitaiil Ih di- 

 vei'sile ct Ic elassipiricnl des peines d eniprisoiiilenieill lilM'i)duils 

 dans le pl'bjel de nHision dii Code penal en fielgiqiie, jestinie (et 

 je suis d'aecord en cela a\ ec les niembres dc la coliiluissioti diargct; 

 de preparer \'c l>rbjtt de loi stti* les prisons daiis ce i^ays) que le 

 maximum de la duree des peines eniportant privation de la liberie, 

 lorsqu'elies sont subies en cellule , devrait etre reduit : 



A Irois ans pour lemprisonnement ; 



A six ans pour la reclusion el la detention de 5 a 10 ans; 



A ncuf ans pour les travaux forces el la detention de 10 a 15 ans; 



A douzfc ans pbiir les travaux forces dft IS a 20 arts bt poiii' la 

 detention extraordiriaire. 



Cette reduction pourrail dailleurs etre progressive ct repartie 

 de maniere a porter sinlout sur les dernieres ainiees. 



Leneellulcment pour les eoiidanines aux travaux forces a per- 

 peluite ne serait pas prolohgt' an dela du viaxiniam assigne aux 

 iravaitx forces a temps. 



Sauf cetti* dei-niere exception ajoutee a celles (jui doivent re- 

 sulter de letatde sante et dautres circonslancesquc jai specifiees 

 ci-dessus, je ne j)ense pas qu'il convienne de faire passer le con- 

 damne, apres un encellulement plus ou moins prolonge, dans la 

 prison commune. Ct passage, dans le plus grand nombrc de cas, 



» g^nerale, et si le pouvoir discretionnaite aliribue aux juges ^tait etendti dans 

 r. ce sens , on pourrait se dispenser dc recourir aussl souvent qu'on le fait atijour- 

 u d'hui a Pexereice du droit de grace lorsqn'il est reconnu que la prolongation 

 » de Vemprisonnement est devenue inutile mi pent presenter des inronve- 

 "> nients on des dangers. * 



