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 robjcl. fluiic raveuroxcoplioniit'lU'. drfiiiilivc. invvocahle. ot qui 

 pai' lii iiiemc no pent elro accordee que tres-raiemcnt et avec dr 

 grands raenagemenls. 



Entro cos deux oxlremes, il convient dctablir unc position iii- 

 tormediairc qui aurait dincontcstablos avantages. 



Cello position consislcrait dans la mine en liberie preparatoire 

 ou conditionnelte, que je definiiai, avee un magistral eminent (1). 

 en ces lerracs : le droit eonfere par Ja loi a laulorile administra- 

 tive, de mettre en etat de liberie provisoirc , apres un temps sufli- 

 sant d'expiation et moyennanl certaiiies conditions, le condamne 

 qui, par sa conduite exemplairc et son repentir, aurait donne des 

 prenves suffisantes damendemenl, saiifsa reintegration en casde 

 niauvaise conduite. 



Les motifs puissants qui militent en favour de la mesure dont il 

 s'agit ont ete exposes d'une maniere complete dans le Iraile de 

 3r. Bonneville. Elle a olo rccommandoe par pkisioni-s publicistes el 

 jurisconsultes {'■2), et notarament par lun des liommes dont los 

 etudes, les efforts et rexpericnee ont le plus activomenl contribue 

 a la reforme penitentiaire, M. de Melz, conseillcr honoraire a la Cour 

 dapj)cl de Paris et directeur do la colonic de Mollra} . « L'oeuvro 



(1) Traite des diverges inslitutions coinptementaires du regime peniten- 

 tiaire , par M. Bonneville, procureiir du loi i)rc's la ooiir d'assises Je Seine-el- 

 Oise pl If tribunal fivil de Versailles, 1817. 



(2) Dans une ledre adressee a M. Bonneville, le 19 novembre 1846, M. Dupin, 

 aiorsprociireur general a la Gourde cassation, s'exprimait en ces termes : » L'idee 

 » de la liberation preparatoire, avec reserve de retomher sous le coup de la pena- 

 K lite, en cas de faute grave, m^rile d'etre niise a execution et je crois qu'elle 

 !■> donnera de bons resultats. « 



i< Le but principal de la peine, " dit M. Ch. Lucas, inspecteur general des 

 prisons de France, « elaul la reforme du coupable, il serait a desirer qu'on pfil 

 » elargir lout condamne, lorsque sa regeneration morale est suflisamraent ga- 

 » rantie. ■> 



« II ne faul pas s'etonner de l'idee d'accorder des recompenses, qui pourront 

 1) consisler, soil dans une plus grande part de pecule, soil dans un nieilleur re- 

 » gime aiimenlaire, soil menie dans des abreviations de peine. Si quelquccliose 

 t> peut reveiller, dans I'esprit des condamnes, les notions du bien et du nial, les 

 >^ amener a des reflexions morales el les relever qiielque pen a leurs pi'opres yeux, 

 i> rVst la possibilile d'alteindre n quelqnes recompenses. » (Jvis de la Cour 



