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 claiciil toulcs religieuscs. EUes furent acceplccs d'abord asscz paii- 

 fiquoment, mais pen a pen lopposition i^randit, e(, retablissomcnt 

 du semiiiairc i;t'n(''ial, ordonnci par I'edil dii 10 odobre 1786, porta 

 a son coniblc lindignalion du clorge. « Ces rcforiiies, — dit M. Ad. 

 » Borgiiet, Ibistorien deceltc cpoquc (I), — avaimt soideve Ic me- 

 » contontcracnt ailk-urs que dans Ic clergc, mais il setait, exhale 

 » en tiinidcs reclanialions. Le earactere essenlicUenienl eatlioliqur 

 » du niouveuienl, a fait exagercr la pari quv prit relcjueut ele- 

 » rical, pari qui ful considerable sans etrc exclusive. II neiit pas 

 » etc impossible au gouvernemcnt dc s'entendre avce beaucoup 

 » d'hommcs religieux, sur les points auxquels toucbaient plusieurs 

 » de ces reformes, el Topposition nc sc monlra recllement mena- 

 » cante que lorsque Joseph II , apres avoir porte la cognee dans les 

 j> institutions religicuses, vinl aussi menacer lordre civil d'un 

 » boulcvcrsemenl eomplet. » Ce bouleverscment fut tente par les 

 deux diplomes du l'^" Janvier 1787, qui aneantissaient Ic systerae 

 constitutionncl de cbaque province dont lempereur a^ait jure le 

 raaintien a son avenement. Lun renversait Tordrc adniinistratif ; 

 Tautrc, dont nous dcvons seul nous occuper ici, contenait unc 

 nouvclle organisation judiciaire. Tous les tribunaux existants, a 

 rexception des tribunaux militaires, etaient supprimes el rem- 

 places par des tribunaux de |)remiere instanre. par deux conseils 

 d'appel, par un conseil souverain siegcanl a BruxcUcs el jugeanl 

 dans les cas ou il y avail lieu a revision (2). Deja par diplorac im- 

 perial du o novembre 178(1, la forme de la procedure civile avail 

 cte changee, et un nouveau rcgleracnt public, avecordre aux con- 

 seils et cours dc justice dc sy conformer en lous points, a partir 

 du 1" mai 1787, sous peine de nuUite des jugcmenls qu ils auraient 

 prononces (o). 



Joseph II avail cnvoye aux Pays-Bas, vers la nii-decembrc 1786, 



(1) Histoire des lidijcs a hi jin du \f'l 1 1"" sieclr , I. I"^, p. ;'i2. 



(2) liegislres aux mandcmeiils et jilacards du consril dc Hainaut , vol. dr 

 1780 a 1787, fol. 301) v", aux Arclii\cs ilti royanmc;— Colhclion des placards, 

 in-fol, I. XXII, ibid. 



(.j) Cc rcglciiient a cU: iinininn; en un vmI. in 8 , a rinxcllcs, liicz Pauwels, 

 1787. 



