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ARRÊTÉ DU 15 MARS i842 

 CONCERNANT LES COURSES DE CHEVAUX. 



Le ministre secrétaire d'Etal du département 

 de ragriculliire et du coinnierce, 



Vu les décrets des 31 aoùi 1803 et 4 juillet 

 I80G; 



Le règlement du 1 G mars 182o et les arrêtés 

 des 9 juin 1826, 15 avril 1827, 51 octobre 

 1852, 2 juin 1834, 5 jauvier 1853, io janvier 

 1856, 13 décembre 1837, 20 févriei- et 7 avril 

 1840, Arrête : 



Article premier. Les courses seront classées 

 en huit arrondissements. 



Ces jarrondissements , ainsi que les époques 

 où les courses devront avoir lieu , sont déter- 

 minés conforniémenl au tableau annexé au 

 présent arrêté. 



2. Les prix sont classés dans l'ordre sni- 

 vani • 



l""*" classe. Grand prix royal. 

 2*^ classe. Prix royaux. 

 5« classe. Prix principaux. 

 4* classe. Prix d'arrondissement. 



3. Aucun prix ne pourra être couru que par 

 des chevaux entiers ou juments nés et élevés 

 en France. 



4. Les prix royaux et le grand prix royai 

 m; seront courus que par des chevaux de pur 

 sang réunissant les conditions de l'article 3, 

 et dont la généalogie est tracée au Stud-book 

 français publié parle gouvernement. 



3. Les prix d'arrondissement ne seront dis- 

 putés que par des chevaux de l'arrondisse- 

 ment. 



Ceux de tous les arrondissements pourront 

 concourir pour tous les prix principaux, pour 

 tous les prix royaux et pour le grand prix 

 royal. 



A Paris, par exception , tous les prix pour- 

 ront être courus par les chevaux de tous les 

 arrondissements. 



6. Seront considérés comme chevaux de 

 l'arrondissement et aptes à concourir pour les 

 prix de la 4^ classe : 



Ceux qui seront nés dans l'arrondisse- 

 ment; 



Ceux qui, sans être nés dans l'ari'ondis- 

 semeut, y auront résidé, sans interruption, 

 pendant six mois , à quelque époque que ce 

 soit. 



Les certificats constatant la naissance ou la 



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résidence devront éirc signés des proprié- 

 taires, et contrôlés par le directeur du haras on 

 dépôt d'étalons dans la direction duquel sont 

 situés les lieux de naissance ou de résidence. 



Tout cheval ayant été admis à courir, dans 

 un arrondissement, un prix de la 4" classe, 

 sera admis à courir, dans le même arrondisse- 

 ment, les autres ]irix de même classe, sans 

 tjue son propriétaire soit tenu à l'aire de nou- 

 velles justifications. 



7. Il y aura pour les courses de Paris : 



Un prix d'arrondissement de 3,000 francs 

 pour les poulains entiers et pouliches de trois 

 ans seulement; 



Un prix d'arrondissement de 3,300 francs 

 pour les chevaux entiers et juments de trois 

 ans et au-dessus; 



Un prix principal de 4,300 francs pour 

 les poulains entiers et pouliches de trois ans 

 seulement; 



Un prix principal de 3,000 francs pour 

 les chevaux entiers et juments de trois ans et 

 au-dessus ; 



Un prix royal de 6,000 francs pour les 

 chevaux entiers et juments de quatre ans et 

 au-dessus ; 



Un grand prix royal de 14,000 francs 

 pour les chevaux entiers et juments de quatre 

 ans et au-dessus. 



Pour les courses de Caen. 



1° Un prix d'arrondissement de 2,000 francs 

 pour les poulains entiers et pouliches de trois 

 ans seulement (Décision du 23 avril 1843); 



2" Un prix d'arrondissement de 2,300 francs 

 pour les chevaux entiers et juments de trois 

 ans et au-dessus (Même décision) ; 



5" Un prix principal de 5,000 francs pour 

 les chevaux entiers et juments de quatre ans 

 et au-dessus ; 



4° Un prix royal de 4,000 francs pour les 

 chevaux entiers et juments de quatre ans et 

 au-dessus (Décision du 20 mars 1844). 



Pour les courses de Nancy. 



■\° Un prix d'arrondissement de i ,200 francs 

 pour les poulains entiers et pouliches de trois 

 ans seulement (Décision du i8 janvier 1845); 



2° Un prix d'arrondissement de 1 ,800 francs 

 pour les chevaux entiers et juments de quatre 

 ans et au-dessus (Même décision). 



