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({ Nous avons nnloiiiu' ol (inlonnons vo qui 

 suit : 



« Aitr. I''''. Le nombre et le classement des 

 linras el dt'pùls irétalous sont désormais ainsi 

 lixrs : 



« Deux haras de [iremière classe. 



« Un haras de seconde classe. 



« Sept dépôts de première classe. 



« Dix dépôts de seconde classe. 



(( Et un dépôt de remontes, avec station à 

 Paris. 



(( Art. 2. Le personnel de l'administration 

 des haras sera composé de : 



« Un inspecteur général, chargé de la divi- 

 sion de l'agriculture et des haras, et de la vice- 

 présidence du Conseil. 



<( Trois inspecteurs généraux. 



(( Un inspecteur général adjoint. 



« Deux préposés aux remontes. 



« Un directeur au haras du Pin. 



(( Un administrateur du domaine, id. 



« Un inspecteur particulier, id. 



« Un agent spécial chargé de la comptabi- 

 lité, id. 



« Un vétérinaire, id. 



« Un directeur au haras de Pompadour. 



(( Un inspecteur particulier, id. 



(( Un agent spécial, id. 



« Un vétérinaire, id. 



« Un directeur au haras de Roziéres et aux 

 dépôts de Tarbes et de Langonnet. 



« Un agent spécial, id. 



(( Un vétérinaire, id. 



(( Un directeur dans les autres dépôts d'é- 

 talons. 



(( Un agent spécial, id. 



(( Un directeur au dépôt des remontes de 

 Paris. 



« Art. 5. Les inspecteurs généraux , l'in- 

 specteur général adjoint, les directeurs et les 

 inspecteurs particuliers seront nommes par 

 nous, sur la proposition de notre ministre de 

 l'agriculture et du commerce. 



(( Les autres officiers et employés des haras 

 et dépôts seront nommés par arrêté dfj notre 

 ministre de l'agriculture et du commerce. 



(( Art. 4. A partir du i*"" janvier 1843, nul 

 ne pourra être nommé officier des haras, s'il 

 n'a suivi les cours de l'Ecole des haras pen- 

 dant le temps prescrit par les règlements , et 

 s'il n'a, à la suite de ces cours, obtenu un di- 

 plôme d'aptitude. 



« A cet effet, une école de haras sera établie 



TOME I. 



au haras du Pin, sous la direction du directeur 

 de cet établissement. 



« Notre ministre de l'agriculture et du com- 

 merce fixera, par un arrêté réglementaire, le 

 programme et la durée de l'enseignement, les 

 j conditions d'admission et des e.xamens, l'orga- 

 { nisation du personnel enseignant, etc. 

 j « Art. 5. Il y aura, prés de notre ministre 

 ; de l'agriculture et du commerce, et sous sa 

 ! présidence, ou, à son défaut, sous celle du 

 ! sous-secrétaire d'Etat, un Conseil des haras, 

 composé de l'inspecteur général chargé de Pa- 

 griculture et des haras, vice-président, des 

 I inspecteurs généraux des haras , de Pinspec- 

 J teur général adjoint et de l'inspecteur général 

 , des Ecoles vétérinaires. 



(( Le directeur du dépôt des remontes et le 

 , chef du bureau des haras y seront admis, avec 

 i voix consultative; ce dernier y remplira les 

 ! fonctions de secrétaire. 

 I (( Art. 6. Les traitements sont fixés ainsi 

 I qu'il suit : 



J (( Inspecteur général chargé de la division 

 de l'agriculture et des haras, et de la vice- 



présidence du Conseil 10,000 fr. 



j (( Inspecteurs généraux 8,000 



j « Inspecteur général adjoint. . 6,000 

 I « Préposés aux remontes. . . . 4,000 



1" CLASSE. 2« CLASSE. 



« Directeurs des haras. . 6,000 5,000 f. 

 I « Administrateur du do- 

 maine 3,600 )) 



« Directeurs de dépôts. . 3,000 2,700 



« Inspecteurs particuliers 2,700 » 



(( Agents spéciaux dans 



les haras 2,400 2,100 



(( Agents spéciaux dans 



les dépôts 1,800 1,500 



(( Vétérinaires des haras. 2,000 1,800 



(( Vétérinaires de dépôts. 4,000 » 



(( Art. 7. Les directeurs des haras du Pin et 

 de Pompadour, et celui du dépôt des remon- 

 tes , auront droit à deux rations de fourrages. 



(( Tous les autres directeurs, ainsi que les 

 inspecteurs j)articuliers , Padministrateur du 

 domaine du Pin et de Pompadour auront droit 

 à une seule ration de fourrages. 



(( Ils seront tenus de se monter à leurs frais, 

 et ne toucheront de rations qu'autant que leurs 

 chevaux seront présents. 



(( Art. 8. Les étalons des haras et dépôts 

 seront répartis tous les ans, à l'époque de la 



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