192 CHAPITRE I. 
auxquels lusufruitier n’a pas droit, les arbres de haute 
futaie disséminés au milieu des taillis, les arbres de chablis, 
les arbres formant bordure, les baliveaux réservés, an- 
ciens et modernes, à moins que les anciens propriétaires 
ne fussent dans l’usage de les mettre en coupes réglées. 
Le droit de jouissance de l’usufruitier d’un bois de haute 
futaie mis en coupe réglée, se réduisant à percevoir les 
augmentations que reçoit la valeur des futaies par l’effet 
de la croissance continuelle des réserves, la valeur totale 
des futaies existantes au moment de l’ouverture de lusu- 
fruit forme en réalité un capital que l’usufruitier ne peut 
diminuer sans encourir la déchéance de l’usufruit et sans 
être passible d’indemnité envers le propriétaire (1). 
L’emphytéole a une puissance plus étendue que celle du 
preneur. C’est ainsi qu’il profite des arbres morts ou abat- 
tus par accident pendant la durée de son droit, à la charge 
de les remplacer par d’autres, et qu’il peut disposer à sa 
volonté de toutes les plantations qu’il aura faites lui- 
même (2). 
L’usufruitier et le locataire peuvent prendre sur les 
arbres les fruits et produits annuels (glandée, faînée, chà- 
taignes, etc., des échalas pour leurs vignes, art. 593) et 
par analogie des perches pour leurs houblonnières ou leur 
jardin et des tuteurs destinés à toute espèce d’arbres 
fruitiers, mais le tout suivant l’usage du pays ou la coutume 
des propriétaires. 
C’est un droit pour l’usufruitier et pour le locataire 
d’émonder les jets des arbres têtards et de récolter annuel- 
lement les osiers, car ce sont là des produits ayant nette- 
ment le caractère de revenu périodique. Ils en ont même 
le devoir, car en négligeant de les couper régulièrement, 
on détériore le capital générateur — arbres ou souches. 
Lorsqu'il s’agit d’une pépinière, les arbres sont réputés 
meubles, parce qu’il est de l’essence d’une pépinière d’être 
mobilisée. La jouissance en bon père de famille oblige 
(1) Beltjens, Commentaire de l’article 591 du Code eivil, n°S 4 à 13. 
Cass. fr., 8 janvier 1845, D. P. 1845, I, 113. — Comp: Dalloz, 
Répert., Suppl., v° Usufruit, n° 135 (observations conformes). 
(2) Pand. Belges, v° Baïl en général, n° 97. 
