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recherches propres à chacun des collaborateurs, et dont 

 communication a été donnée aux parties intéressées. Ce tra- 

 vail a été remis à M. le directeur De Prony, qui en a fait la part 

 du lion. On arrêtait, d'ailleurs, les bases des travaux à exé- 

 cuter sur le terrain, lorsque le personnel, y compris le di- 

 recteur, fut remplacé par une autre composition (*). 



(') Le caclastre a pour objet d'établir et de maintenir la répartition de la con- 

 irihulion foncière, |)ropoilionnellement à l'étendue, à la qualité et au revenu 

 absolu ou relatif de chaque propriété. Le mode qui parut d'abord offrir le moins 

 d'inconvénients fut celui de calculer les impôts anciens de tout genre que sup- 

 poitait chaque département, et de répartir la nouvelle contribution foncière au 

 marc la livre de ces anciens impôts. Ce mode fut adopté par l'Assemblée consti- 

 tuante, le 23 novembre 1790, et devint la loi de l'Étal le 1" décembre de la même 

 année. Le 28 août 1791 , une seconde loi fut rendue sur celte matière, et ce fut 

 dans cette loi que l'on jeta définitivement les premiers fondements du cadastre. 

 Le 2-3 septembre 1791, on prescrivit, par une seconde loi, de diriger le mode 

 d'exécution des plans des communes vers la confection d'un cadasti-e général qui 

 auiail pour base les grands tiiangles de la carie de l'Académie des sciences. Enfin 

 un décret de la Convention du 21 mars 1793 ordonna l'organisation du cadastre 

 général et du bureau de direction. En vertu de ces lois, le cadastre fut éta!)li ; mais 

 il fut presque aussitôt arrêté dans sa marche par les troubles politiques. Cepen- 

 dant, lors(iue la lianquillité commença à renaître, on s'en occupa de nouveau ; la 

 répartition entre les déparlements, les arrondissements et les communes, établie 

 sans hases fixes, suivant les intrigues de chaque dépailemenl, et laissée, pour les 

 communes surtout, à la merci d'un répartileur, chargé de faire la matrice des 

 rôles, c'est-à-dire d'inscrire chaque propriétaire et de déterminer le revenu 

 foncier d'ai)rès leciiiel sa laxe devait être réglée, offrit les plus grands abus et les 

 [dus gi-andes irrégularités, et jusqu'en 1802, de vives réclamalions s'élevèrent sur 

 tous les points de la France. On essaya alors de mesurer el d'évaluer par masses 

 de culture dix-huit cenis communes; on tenta ensuite de généraliser celle opé- 

 ration, mais on n'obtint encore aucun résultat satisfaisant, el pensant que l'ob- 

 stacle, né de ce que le cadastre par masse de culture ne faisait pas connaître les 

 contenances des propriétés particulières, on adopta le cadastre parcellaire au 

 commencement de 1808; mais on eut le tort de vouloir appliquer ce dernier mode 

 à la péréquation générale, el de remonter ainsi du plus petit au plus grand. Il en 

 résulta des irrégularités choquanles dans la répartition de l'impôt, des réclama- 

 tions réitérées, et on arriva, après de longs essais, à reconnaître que la manière 

 de |)rocéder sur des bases équitables était de se borner à la seule ré|)arlili()n 

 individuelle, de ne plus se fixer' d'après les r-evenus réels, absolus, mais simple- 

 ment d'après des revenus relatifs que les proiuiélaires détermineraient eux-mêmes 

 comme classificateurs. Ce dernier mode fut donc définitivement arrêté et régu- 

 larisé par la loi des finances du 31 juillet 1821. Une ordonnance royale drr 



