PROCÈS- VERBAUX DU COMITÉ [5 sept. 1789] 



Toulouse RoDssiLLOD , nég'. 



Pau et Rayonne Pemartin. 



Boui'gogne Hernoux. 



Franche-Gomié Regnauld d'Epekcv. 



Grenoble Blancard. 



Metz et Trois Evêchés Millet de Lamambre. 



Alsace Tdrkheim. 



Flandre et Artois Herwyn. 



Hainaut et Gambrésis Poncin, 



Lorraine Gherrier. 



Ile de Corse Le comte de Buttafoco. 



Saint-Domingue Le comte de Reynaud. 



PREMIERE SEANCE. 



5 SEPTEMBRE I789. 



Le samedi 5 septembre, MM. les commissaires s'étanl rassem- 

 blés dans la salle de l'Assemblée nationale, avant de procéder à 

 l'élection de leurs officiers et des six membres destinés au rapport 

 de l'affaire de Saint-Domingue*^', ont nommé M. Pons de Soulages, 

 doyen d'âge , pour les présider provisoirement. 



M. le doyen ayant remarqué que tous MM. les membres du 

 Comité n'étaient pas présents et que, de plus, ils ne se connais- 

 saient point encore assez pour qu'il n'y eût pas quelque inconvé- 

 nient à faire en ce jour les nominations qui devaient avoir lieu, 

 Messieurs ont unanimement approuvé l'observation, et, en consé- 

 quence, la seconde séance du Comité a été indiquée par M. le 

 doyen au lundi 7, à cinq heures après-midi, en l'hôtel du Grand 

 Maître oîi l'on doit préparer un local ''^'. 



PoNS DE Soulages. 



DEUXIEME SEANCE. 



7 SEPTEMBRE I789. 



Le lundi 7, MM. les commissaires réunis en la salle destinée 

 pour leurs assemblées en l'hôtel du Grand Maître, sous la prési- 



('^ Voi." le iVoc^»-i;(?j'6a/, 3 septembre Révolution française et Je In première 



1789, p. .') et 6. Uépnhllque, Paris, i()oa, t. 1, p. 80. 



'^' A la rencontre de la rue clos Clian- — 11 s'élevait à remplaremeiit de hiôlel 



tiers el de l'a\i'nue de Paris, d'ai)rès de \ill(' actuel. Voir J. -A. l.i: Roi, His- 



i\l. A. \i\\t.nf.. Histoire des étlifices oti ont loire de Versailles, 9 vol. in-8", i8.')/(, 



siégé les assenihlées parlementaire» de la t. 11, p. 108. 



