[i8 MAI 1790] D'AGIUCULTOHE ET DE COMMERCE. 283 



par ({iiintal. Canelle de (lliine, 90 livres par quintal. Girolle et 

 muscade, le tiers des droits du tarif général. Café moka, ào livres 

 par quintal. Sucre candi, 60 livres par quintal. 



Art. h. Marchandises diverses. — Jonc ou cannes non montées, 

 bambous, filières de nacre, encre de Chine, écrans, cabarets, 

 plateaux, éventails et autres ouvrages vernis, 10 p. 100 de la 

 valeur. Porcelaine de couleur et dorée, prohibée; porcelaine bleue 

 et blanche, 10 livres par quintal. 



Art. 5. Marchandises blanches. — Toiles de coton unies, 

 3 p. 100 de la valeur et 5o livres par quintal. Basins, linge de 

 table et de lit, 5 p. 100 de la valeur et 80 livres par quintal. 

 Mouchoirs de coton rayés ou à carreaux et mouchoirs blancs à bor- 

 dures de couleur, 5 p. 100 de la valeur et iso livres le quintal. 

 Toiles de Nankin, 1 9 sols par pièce de 4 à 5 aunes. Celles d'un 

 aunage supérieur comme toiles de coton unies. Mousseline unie, 

 rayée ou quadrillée, 5 p. 100 de la valeur et 200 livres par quin- 

 tal. Mousseline bordée , 5 p. 100 de la valeur et 3oo livres par 

 quintal. 



Art. 6. Denrées des lies de France et de Bourbon accompagnées 

 des certificats d'origine donnés par les administrateurs desdites 

 colonies. 



Sucre brut, comme sucre de Gayenne. Café, comme café de la 

 Martinique. Indigo, canelle, girofle et muscade, comme ceux des 

 colonies. 



Abt. 7. Marchandises et denrées non comprises dans le présent 

 tarif soumises, à l'entrée, aux droits et prohibitions portées par le 

 tarif général. 



Art. 8. Marchandises déclarées pour l'étranfjcr. — Coton en 

 laine et en graine, les droits du tarif général. Toiles de coton unies, 

 ■» p. 100 de la valeur. Toile de Nankin, 6 sols par pièce de ^1 à 

 5 aunes. Celles d'un aunage supérieur, comme toiles de coton 

 unies. Toiles rayées et à carreaux et guinées bleues, 5 p. 100 de 

 la valeur. Marchandises et denrées non comprises dans le présent 

 article et dans les articles 1 , '^ , 3 et A , déclarées pour l'étranger, 

 exemptées. 



Art. 9. Marchandises déclarées pour le commerce ^Afrique. —^ 

 Toiles rayées et à carreaux et guinées bleues exemptes, à la charge 

 de suivre leur destination. Toiles de coton unies, destinées à l'im- 

 pression pour être enq)loyées au même commerce, payeront 3 



