[8o A(H'Ti79o] D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE. 489 



Le Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur'". 



/ly" Lettre et rapport de \\. (.'ellerier sur le canal Saint-Maur 

 [projeté] par M. Dunouy. Cette lettre, numérotée l'^^io, a été 

 remise à MM. Hell et Poncint^). 



A8" Lettre» de la municipaliti' de Saint-Denis (Ile d'OléTon)'"^', par 

 laquelle elle demande qu'il soit l'ait défense à toutes personnes, telles 

 qu'elles soient, de couper sur les rochers le sart ou goémon ''^ hors 

 les temps qui seront indiqués par le conseil g('nf'ral de la connnune, 

 et notamment en juillet, août et septembre, attendu son utilité 

 pour l'engrais des terres, etc. Cette lettre, numérotée iSai, a été 

 remise à M. Heurtault de Lamerville pour la section chargée du Code 

 rural ^^K 



li^" Mémoire, sans signature, qui indique l'emploi qu'on pour- 

 rait faire des ouvriers des ateliers publics de Paris à un défricbe- 

 ment de 3,6 oo arpents de terrains incultes appartenant à l'évéclié 

 de Beauvais et à l'abbaye de Saint-Cermer, à i 6 lieues de Paris. 

 Ce mémoire, numéroti* i o â 3 , a été remis à M. HelU'^^ 



î)0" Mémoire de Jean-Henry Amelot et cohéritiers, lils de feu 

 Jean-Baptiste Amelot, ancien ingénieur du Hoi, tendant à obtenir 

 la permission de construire le canal de Gosne sur la rivière de 

 Nohain, en Nivernais, pour réunir la Loire à l'Yonne, de Cosne à 

 Coulange. Ce mémoire, numéroté i3a3, a été remis à M. Hell, 

 qui, après en avoir pris connaissance et l'avoir communiqui' au 

 Comité, a conclu au renvoi au département. 



Le Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



5 1" Mémoire de Jean Buisson, de Tullins, en Daupbiné^'^, conte- 

 nant dilîerents movens de fertihser les terres, Ce mémoire, nuuu'- 

 roté iSa/i, a été remis à M, Heurtault de Lamerville pour la sec- 

 lion chargée du (^ode rural *^l 



59" Lettre et rapport de la municipalité de Claye'^* sur le canal 

 de M. Brûlée, cpii doit prendre naissance au-dessous de Lizy-siu'- 

 Ourcq en passant près Meaux. (ilaye, la \'illette-aii\- Aulnes. e(c. 

 Elle s'en rapporte à l'Assemblée pour juger (\u commodo {sir) et de 



''^ Arcli. nal., F^-GSa. qui lioimonlà la rivo, — sdiildi^liiii^fiiôs 



'" Ceilerier iHail liciitenanl do maire, de ceux qui poussont eu uier ot tiouncnl 



ayant dans ses attributions les tra\aux aux louds et aux rocliers, et de ceux 



publics. qui, déraciués pai' la uier, sont portés 



(^' Charcnte-Inréneiuc. à la côle |»ar li' Ilot. 



■*) La récolte du };oémon de rive '•'' Arch. uat., F"'!i8^i. 



dans la Manrlie et dans l'O'éau est ré- '"' Le uié'moire est si-fii.- : «un |>a- 



{{Ir'mentée aujourd'liui par les décrets triolen. \rcli. nat.. K'"3!!n. 



(l<'s 'i juillet 1 853, K) iioveuii)re i8.")9, ' Iséic 



8 février i8G8. '.\i mars 187.3 et :',8 jan- '"' Arcli. uat., F"' ai a. 



vier 1890. Les (;oémons de rive, — ceux t'^' Claye-Souilly (Seine-cl-Marue). 



