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auront iiilrodiiit el conservé on France une plante ou animal 

 nlile. 



Le Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



La séance est levée à t o heures. 



Mevmeh, président; P.-A. 11i:r\\vn, secrétaire. 



GENT-CINQLANTE-TROISIEME SEVNCE. 



10 NOVEMBRE I79O. 



Le 10 novembre i7()0, le Comité d'agriculture et de com- 

 merce s'est assemblé. Présents : MM. Meynier, Lasnier de \ aus- 

 senay, Herwyn, Pcmartin, Gaschet-Delisle, de Lattre, Goudard, 

 de Fontenay, Reynaud, Boufllers, Roussillou. Lamerville, Griffon, 

 Dauchy, Hernoux, Ifell, Sieyès, Regnauld d'Epercy. 



M. le Président a iait la distribution de plusieurs lettres, re- 

 quêtes et mémoires, savoir : 



r Pétition des marchands de la ville de Nantes? Ils font dif- 

 férentes propositions pour l'avantage du commerce et notamment 

 d'ordonner que pour être admis à faire un commerce quelconque, 

 il faudra avoir fait un apprentissage et rapporter un certificat de 

 capacité et de bonne vie et mo'urs; ordonner que tout marchand 

 ou débitant sera tenu de se fixer dans un lieu pour y établir son 

 commerce et qu'il ne pourra colporter dans les villes ni dans les 

 campagnes. Cette pièce, numérotée 1726, a été remise à 

 M. Tixedor(i). 



2° Lettre du s' Manessier, d'Amiens. Il annonce que si les 

 charges sur les propriétés des rivières et cours d'eau étaient ré- 

 glées, il proposerait un nouvel établissement concernant la carton- 

 nerie glacée pour les apprêts des étoffes rases en laine des manu- 

 factures de France dont les Anglais sont encore les seuls 

 possesseurs; il joint un échantillon de carton. Cette pièce, numé- 

 rotée 1726, a été remise à M. de Lattre. 



3° Letlre des administrateurs du déparlejnenl de la Haute- 

 Garonne, contenant envoi d'un mémoire de la municipalité de 

 Leguevin, qui demande des foires et marchés; le département 

 donne son avis par cette même lettre pour cet établissement, (^ette 

 pièce, numérotée 1727, a été remise avec les autres pièces con- 

 cernant les foires et marchi'S. 



<■> L'importanto pélilion dos rnin- sijjn.itiir.'s el aposlilli'-o jiar Li niiiiiici- 



mnrçants df Nantis, rnviHuo di' tours palitô. est dans K'- (i^H. 



