[i-2 Nov. i7()o] D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE. GM 



Lat(re, Merwyii, Gillet, [.amerville, (ioiidanl, Blancard, Sieyrs, 

 lleil, Regnauld d'Kpercy, Griffon, liiberulles. Reynaud, Koiis- 

 silloii, Hernoux. 



M. le Président a proposé de nommer des commissaires pour 

 assister à deux expériences qui vont être faites en présence de 

 \l\l. les commissaires de l'Académie des Sciences; la première est 

 d'une qualité de ciment propre à arrêter les voies d'eau dans les 

 canaux et quais des ports; et la seconde d'un levier pour enlever 

 avec heancoup de facilité les rochers les plus furts. 



Le Comité a nommé à cet elfet MM. Sieyès et Hernoux, en lein- 

 enjoignani de lui en rendre compte. 



M. le Président a aussi proposé de nommer des commissaires 

 pour examiner une charrue qui marche sans chevaux. 



Le Comité a nommé pour commissaires MM. Lamerville, llell 

 et Blancard , à charge de lui en faire le rapport. 



M. Goudard a fait lecture de la lettre imprimée qu'il a engagé 

 le Comité, dans la dernière séance, d'adresser à tous les départe- 

 ments du royaume au sujet de l'envoi des employés aux frontières. 



Le Comité a de nouveau approuvé cette lettre et a autorisé son 

 président de la signer au nom du Comité et de lui donner cours le 

 plus tôt possible. 



M. Lamerville a lu plusieurs articles du Code rural qu'il a 

 proposés comme constitutionnels. 



Après discussion, la déhbération de ces articles a été ajournée 

 à une des prochaines séances. 



M. Regnauld d'Epercy a repris son rapport sur les mines et 

 minières. 



La discussion a été commencée et [sera| continuée à la séance 

 de vendredi k) , à laquelle les Comités des impositions, de consti- 

 tution, des domaines et des finances seront de nouveau invih's à 

 envoyer des commissaires. 



La séance a été levée à i o heures. 



Gmfïo^ , pi-ésidod ; P.-V. Heuwyn, secréUnre. 



CEINT-CUNOU VNTE-GL^QLIEME SE \NCE. 



l5 NOVEMliKK 1790. 



Le i5 novembre 1790, le Comité d'agriculture et de com- 

 merce s'est assemblé. Présents : MM. Meynier, Lasnier de \ ausse- 

 nay, Herwyn, Gillet, Sieyès, llell, Lamerville, Houssillou, Grillon, 



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