Hi INTRODUCTION. 



mais cette opération fut purement formelle et ne fut ]>as 

 renouvelée. En fait, sauf les quelques remplacements néces- 

 sités par des démissions, les mêmes membres prirent part 

 aux travaux du- Comité depuis sa création jusqu'à la fin de 

 l'Assemblée Législative. 



Dès sa première séance, le 99 octobre 1791, le Comité 

 constitua son bureau : Mosneron fut nommé président, la 

 vice-présidence fut donnée à Gréau; Français et Massey furent 

 premier et deuxième secrétaires; les fonctions devaient durer 

 un mois et l'élection se faire à la pluralité relative des voix. 

 Assez régulièrement, jusqu'au début de juin i79'3, les re- 

 nouvellements de bureau eurent lieu, au moins pour la 

 présidence et le secrétariat. 



Ce furent Mosneron, Destrem et Vanhœnaker qui occu- 

 pèrent le plus fréquemment la présidence; à partir de juin 

 Destrem dirigea les séances du Comité jusqu'à la fin de la 

 session de l'Assemblée. Ce furent Français, Destrem et 

 Massey qui assumèrent la tache de la rédaction des procès- 

 verbaux; là aussi, à partir de juin, le titulaire du secré- 

 tariat — c'était Massey — conserva ses fonctions jusqu'en 

 septembre i 7 9 '3. 



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\jp plan (le Iravail ([u'il avait ado[)té dans sa liuitièmo 

 séance, le : h novembre, et la division en six sections qui 

 en résultait , If Comilr d! ajrnculUire les conserva jusqu'à la 

 lin (le ses travaux. La ])remière section était la section des 

 canaux, murs drs mn.i\ moulim, machines hydiauliques ; 



La deuxième, celle des wme.s', minières, carrières; 



\/,\ troisième, celle des haras, troupeaux, écoles vétéri- 

 naires, animaux destructeurs : 



La (piatrièuKî. celle (l(i la police rurale .fêtes agricoles, en- 

 ci)urai>enients, dîmes, boula njrcrir , rcudunp-e; 



