INTRODUCTION. xxvii 



Lequinio, sur la communication de la mer d'Allemagne à la Médi- 

 terranée par le canal de jonction du Rhin au Rhône. 



MosNERON, sur plusieurs adresses et pétitions relatives aux subsis- 

 tances, au nom des Comités d'agriculture et de commerce. 



MosNERON, projet d'instruction pour le peuple, sur les principes, 

 les lois et les mesures relatives à la libre circulation des grains dans 

 rinte'rieur du royaume. 



MosNERON, Adresse tf à mes collègues w relative aux ports francs. 



MosNERON , sur les ports francs , au nom des Comités de commerce 

 et de marine. 



MosNERON, sur la question de savoir, s'il existe un moyen d'entre- 

 tenir le sucre et les autres denrées de nos colonies à un prix modéré. 



Robin, sur le projet de canal de navigation de Sommevoire à 

 Chalette par la rivière de Voire, et de Ghalette à la Seine par l'Aube. 



RoGNiAT, sur le canal projeté par le sieur Chevalier, dans le dépar- 

 tement de l'Ain, pour la continuité de la navigation du Rhône inter- 

 ceptée entre Seyssel et Genève, au nom des Comités d'agriculture et 

 de commerce. 



RouGiER DE LA Rergerie, sur l'amélioration des bêtes à laine. 



RouGiER DE LA Bergerie , sur les encouragements à accorder aux dépar- 

 tements pour l'agriculture. 



RouGiER DE LA lkRGERiE,sur l'organisation et classification des travaux 

 publics. 



RouGiER DE LA Bergerie , Instructiou sur la libre circulation des grains 

 dans l'intérieur du royaume. 



Sebire , sur le projet du canal d'Eure-et-Loir. 



Sebire, sur le projet du canal d'Ille-et-RanceC'. 



V 



Le procès-verbal du Comité d'agriculture de la Législa- 

 tive est représenté par un registre conservé aux Archives 



^'' La plupart de ces rapports sont réunis dans ADxvni'187. 



