XXX INTRODUCTION. 



sauf les quatre suivantes : 29'", 3o^, 3i^ et 76^ et les noms 

 des commissaires présents aux séances sont disposés en co- 

 lonnes (^'. 



Ecrit avec soin, le registre n'est cependant pas bien tenu. 

 Pour trois séances [kk, ^17, 66), le procès-verbal ne porte 

 aucune signature; deux séances, la So*" et la 62"', sont si- 

 gnées du seul président, Vanhœnacker pour la première, 

 Destrem pour l'autre, et Massey signe seul, comme secré- 

 taire, le procès-verbal des séances y 2, 28, ko et 55, 

 comme Ducos signe seul en la même qualité celui de la 56*^. 

 Le Comité de commerce de la Législative a eu six prési- 

 dents : Mosneron, Gaminet, Vanhœnacker, Martin, Fran- 

 çais et Destrem (^^ : deux de ces présidents, Martin et Gami- 

 net, n'ont jamais signé au procès-verbal. Les officiers du 

 Goniité qui signent le plus souvent les procès-verbaux sont 

 Massey avec quarante-trois séances, Destrem avec trente- 

 neuf, Mosneron avec vingt-trois et Français avec seize. 



11 y a de même des irrégularités dans la numérotation des 

 756 mémoires adressés au Gomitéde commerce : tantôt ce 

 sont des omissions, comme le montre la série numérique 9 , 

 k, 7, 26, 96, Sa, 34, 35, 3i, 36, 39, /io, lii, /i3, 45, 

 44, 66, etc.; tantôt ce sont des interversions, comme pour 

 les n"' 644, 687, 688, 711-710, 797, 785-739, etc. 



VI 



i^our l'établissement matériel rie notre texte, nous avons 

 suivi les règles que nous avons indiquées dans Vlnlroduc- 

 tion du Tome premier : modernisation de l'orthographe et 



C' Pour les seize srances stii- (^' Les élections fies six prësidenls 

 vantes, le registre AFi* i3 ue dounc eurent lieu i-espectiveracint les 29 oc- 

 pas les noms des raenibres prc^sents : tobre, 3o novembre 1791 ; 2 jan- 

 1, a, 24, 36, 37, 45, 67,57,03, vier, 27 février, 4 avril et 3i mai 

 65, 69, 71, 72, 74-76. 1792. 



