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Hoiuin, (lillet,, Goudard, Hernoux, Hell. lioulllcis, (iiifl'on, 

 Poiiciii, Phelines, Lamerville, de Kontenay. 



M. le Président a fait la distribution de plusieurs lettres, 

 requêtes et mémoires, savoir : 



r Lettre de M. Brun de Condamine, auteur d'une ma- 

 chine pour battre le blé, par le moyen de laquelle il épargne 

 aux cultivateurs la moitié des frais de battage avec le lléau à la 

 main. Ce mémoire, numéroté 2817, a été remis à M. Boulllers'''. 



•2° Un mémoire du s' P.-J. Despret, membre du conseil du 

 département du Nord. Il demande que dans les bois situés dans les 

 3 lieues des frontières des trois départements du Nord, des Ar- 

 dennes et de l'Aisne, [les bois] puissent sortir, surtout en charbon 

 [de bois], et plus particulièrement ceux du ci-devant duché de 

 (juise. Ce mémoire, numéroté aSiS, a été remis à M. Poncin^'^'. 



3° Mémoire du s"" Borelly, de Bordeaux. Il présente plusieurs objets 

 de nouvelle invention consistant, entre autres, en une combinaison 

 pour divers moulins à vent destinés à la mouture des grains et 

 d'une autre (jui consiste à faire monter, sur les montagnes les plus 

 élevées, les rivières, les fleuves et les étangs. Ce mémoire, numé- 

 roté 93 1 (), a été remis à M. Boulîlers. 



k° Lettre des membres composant la municipalité de Pont- 

 l'Evèque, contenant envoi d'un mémoire imprimé sur les moyens 

 d'augmenter les richesses du pays d'Auge, et en particulier le 

 commerce de la ville de Pont-l'Evêque, en leur procurant des ma- 

 nufactures qu'ils sollicitent, pour l'établissement desquelles ils 

 demandent que le terrain des religieuses dominicaines soit conservé 

 invendu jusqu'à ce qu'ils aient pu donner connaissance aux villes 

 de commerce du royaume de l'utilité de ce terrain pour établir 

 des manufactures. Cette lettre, numérotée a 3 90, a été remise à 

 M. Meynier, qui, après en avoir pris connaissance et l'avoir commu- 

 ni(juée au Comité, a conclu à ce qu'elle soit renvoyée à celui de 

 constitution. 



Le Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



5° Une adresse, sans signature, des habitants de Jons, en Dau- 



(') Le scribe a omis les 11"' ti'èxî) et produisent moiiicnlaiir'meut une siir- 



23i6. Voir page 61. iihoiulance de bois dont la ronsomma- 



'-' La rédaction de ce résumé est in- lion ne pont être i'aitodans l'inté-rieui du 



complète; le décret rendu le 2 mai 1791, roN.iuuie, excepte de la loi porté-e j)nr le 



sur la proposition de Gondard, permet tarif général des droils de traites décrété 



de comprendre la demande du sienr le 3 1 janvier dernier les espèces de bois 



Dosprel : t L'Assemblée nationale, cou- ci-après désignées... (Pcocè»-t)«-/^((/, p. 'O- 



sidérant que les coupes annuelles des II faut donc lire : . . . IfK bois puissent 



bois situés sur les rives de la Meuse. . . sortir surtout l'ii charbon ileh.iiit... 



