210 PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ [a»iii7!)>l 



fants de la Pitié. Ce mémoire, numéroté .656. a été remis à 

 M Mevn er. nui, après en avoir pris conna.ssance et 1 avo.r con.- 

 !„„5" au.Comité! a conclu à ce quil fût renvoyé a ia mumopa- 



" Ve'comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



..«Mémoire du s' Turquin contenant un projet dune seconde 

 (icole de natation pour la ville de Pans. • ^ u Mo,. 



Ce mémoire, nLroté .656 [fc.], a ^'é renns ^MJ^^: 

 nier nui après en avoir pris connaissance et lavoir commu 

 nique Tcom^ité, a conclu /ce qu'il fût renvoyé à celui de consti- 



'"'lo" Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



.3- Mémoire du s' Michel-Louis Rambout, de Courcel es-s«r- 

 Vio ne proie Pontoise™. U demande à fabriquer dans les lieux 

 feés et 0). les mouUns à eau sont peu multipliés, des moulins de 

 son invention et d'une utilité réelle. Ce mémoire, numérote .607, 



' 'f;t:e:s!de;maitres, syndic et adjoints formant la comnui- 

 nau'tl defbXnciers-ajusteurs'de la ville et i^^»;;^^^^^ 



portant des réclamations et des «^f ■\»'"'"^,;" ^^Jises C te 

 leur état sur le décret qui supprime les jurandes et raaitiises. bette 

 ;^^ numérotée .65I, a éf/remise à M. Meyn.er qui, après n 

 avoir pris connaissance et l'avoir communiquée au Com te, a conclu 

 n q'u'elle fftt renvoyée à celui des contributions publiques. 

 Le\omité a adopté les -c usions e M. le ^ P -^-1;,^,,,.. 



dècir p^Tp:2sr-E;-H S c—t un projet de décret 

 itX: courte discussion t^endaiU ^^^^^ ^^ 



r îl rrrr^ ;roy Hetuf rSalls commuLutés, 

 :dîq:er''leto:::de^ayer toutes le^s de^s de l'Etat sous un 

 court délai en papier-monnaie, en encourageant a la lois le om 

 me ce t à prév nir la contrefaçon des papiers-monnaie. Cette 

 " re numér'^tée .659, a été remise àM. ««ynie.-. qu- . ap-s n 

 avoir pris connaissance et l'avoir communiquée au Comitc , a conclu 

 à ce qu'elle fût renvoyée à celui des Gnj>n«e^- „^„„„.„„ 



I e Comité a adopté les conclusions de M. le Rapporteur. 



'g UUre ,1e m' Lefèvre, de Mol.not >«, sur les '^^^^ 

 tent dans les campâmes concernant la garde des besti.mx qu 

 détrutent les bois^'sur un autre abus concernant les femmes 



(,) Oise. — '" Ardèche. — « Côte-d'Or. 



