PROCES-VERBAUX 

 DU COMITÉ D'ACRICULTURE 



DE L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE. 



REGISTRE DES SEANCES. 



PREMIÈRE SÉANCE. 



28 OCTOBRE 1791. 



Ce jourd'hui 28 octobre 1791, l'an troisième de la Liberté fran- 

 çaise, les membres du Comité d'agriculture, réunis au nombre de 

 dix-sept, ont procédé par la voie du scrutin à la nomination du 

 président, vice-président et secrétaires dudit Comité ^^l 



Le scrutin dépouillé, il en est résulté que M. Broussonet a été 

 élu président, M. Moreau, vice-président, MM. Rougier de La Ber- 

 gerie et Waelterlé , secrétaires. 



Un membre ayant proposé de nommer des commissaires à l'effet 

 de retirer des Archives les pièces qui concernent ledit Comité, 

 MM. Rougier de La Bergerie et Waelterlé ont été nommés à cet 

 eff'et. 



Fait au Comité, les jour, mois et an susdits. 



Aug. Broussonet, président; Waelterlé, secrétaire. 



''' Le i3 octobre, i'Assemblée avait 

 créé neuf comités; le li, elle en créa 

 onze autres, parmi lesquels le «Comité 

 d'agriculture et des communications 

 intérieures» (Procès-verbal, p. ii4); 

 le lendemain, i5 octobre, elle décida 

 que le «Comité d'agriculture n serait 

 composé de vingt-quatre membres élus 

 pour trois mois, qui seraient renou- 

 velés par moitié tous les trois mois 

 {Procès-verbal, p. i2u); enfin, le 

 36 octobre, à la séance du soir, 1<^ 

 président proclama les noms des mem- 

 bres élus au Comité d'agriculture {Pro- 

 cès-verbal, p. 243-964); voici, d'après 

 A. KusciNSKi, Les députés à l'Assemblée 



législative de ijgt (Paris, 1900, 8°), 

 la liste de ces membres, avec l'indica- 

 tion de leur département d'origine, de 

 leur profession et, d'après le procès- 

 verbal manuscrit conservé dans G 176, 

 celle du nombre de voix obtenu par 

 chacun d'eux. 



Broussonet, député de Paris, mem- 

 bre de l'Aeadémie des sciences, secré- 

 taire perpétuel de la Société d'agricid- 

 ture, 435 voix ;-RonGiER de la Bergerie, 

 député de l'Yonne, membre de la So- 

 ciété d'agriculture, 39G voix; - Crettb 

 DE Pallueu, député de Paris, cultiva- 

 teur et propriétaire à Dugny, 253 voix; 

 - Bejot, député de Seine-et-Marne, 



